-
Mercredi 17 janvier 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'INSEE, M. Oliver GARNIER, directeur général chargé des statistiques, des études économiques et des relations internationales de la Banque de France, et M. Bertrand PLUYAUD, chef du bureau France et économiste senior à l'OCDE sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l'INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté
-
Mardi 16 janvier 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Carole Delga, présidente de Régions de France
-
Mercredi 20 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
-
Mercredi 20 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française (n° 1885) (M. Erwan BALANANT, rapporteur)
-
Mardi 19 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2024 (n° 2009) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
-
Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2024 (n° 1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
-
Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de MM. Antoine DERUENNES, directeur général de l'Agence France Trésor et Mathieu MARCEAU, chef de bureau
-
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
-
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Nomination d'un rapporteur
– Le cas échéant, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024 (n°1985) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général) -
Jeudi 7 décembre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée (n° 1798)
Commission des finances
Commission permanente
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis