-
Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 6
Présences en réunion 9 -
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades
-
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades 2
-
Examen du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (n° 773) (M. Bernard Depierre, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 11 -
Examen du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) (M. Dominique Dord, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 19 -
Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Santé » (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis) 2
Examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (Mme Valérie Fourneyron, rapporteure pour avis) 9 -
Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
Côte-d'Or (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)