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— Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
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I. Examen du rapport d'information de MM. Philip Cordery et Pierre Lequiller sur la prise en compte des questions européennes à l'Assemblée nationale
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
I. Examen du rapport d'information de M. Yves Daniel sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
II. Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de règlement tendant à la refonte du code des visas (COM(2014) 164 final E 9282) et à la création du visa d'itinérance au sein de l'Union européenne (COM(2014) 163 final E 9281)
III. Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse et commune avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'union douanière
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Mercredi 3 juin 2015Session 2014 – 2015
— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).
— Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure). -
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances et avec la commission des Affaires étrangères
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— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
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Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au Commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le Conseil Affaires étrangères (commerce) de l'Union européenne du 7 mai 2015 2
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Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le Conseil Affaires étrangères (commerce) de l'Union européenne du 7 mai 2015
Maine-et-Loire (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)