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Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le cadencement, le plan de lutte contre le changement climatique et la préparation de la conférence de Durban.
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable
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Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur les gaz et huile de schiste (MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin, rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur les énergies renouvelables.
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur les énergies renouvelables
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Table ronde, ouverte à la presse, sur les éco-organismes avec la participation de Mmes Géraldine Poivert, directrice générale d'Ecofolio et Laëtitia Mayer, Secrétaire générale, M. René-Louis Perrier, président d'ÉcoLogic et M. Michel Hardy, directeur des relations opérateurs, M. Christian Brabant, directeur général d'Éco-systèmes, M. Hervé Grimaud, directeur général de Récylum, M. Éric Brac de La Perrière, directeur général d'Eco-Emballages et M. Jean-Michel Brissaud, directeur des relations institutionnelles
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Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la garde à vue (n° 3213) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 3115) (M. Claude Bodin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre Grenelle de l'environnement (MM. Stéphane Demilly et Philippe Tourtelier)
Sarthe (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)