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Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) 2
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée 12
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député 14
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député 18
Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST 23
Désignation de deux représentants au conseil d'administration de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26 -
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
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Questions diverses 2
Audition du Comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies 4
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le numérique au service de la santé » du 15 mai 2014 par M. Gérard Bapt, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur 20 -
Vote sur l'autorisation de publication du rapport de la mission d'information sur la stabilité et le développement de l'Afrique francophone (M. Jean-Claude Guibal, président M. Philippe Baumel, rapporteur).
Présentation du rapport d'information sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie (MM. Christian Bataille et André Schneider, co-rapporteurs)..
Informations relatives à la commission -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
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Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration
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Mercredi 24 septembre 2014Session 2013 – 2014
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
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Présentation du projet de rapport de M. Christian Bataille, député, vice-président, et de M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » (PNGMDR)
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Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition énergétique dans l'Union européenne, en présence de M. Claude Mandil, ancien directeur général à l'Agence Internationale de l'Énergie, et de Mme Cécile Maisonneuve, conseiller au Centre « Énergie » de l'IFRI
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Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Nord (12e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)