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Mercredi 19 juin 2019Session 2018 – 2019
Printemps social de l'évaluation - Organisation des soins :
Évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019
Personnes auditionnées :
Mme Céline Faye, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins à la direction de l'offre de soins (DGOS) et Mme Lise Alter, adjointe à la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du comité technique et du conseil stratégique de l'innovation en santé, au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS) -
Jeudi 13 juin 2019Session 2018 – 2019
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations responsables des politiques de santé :
Direction générale de l'offre de soins (DGOS) – Mme Sylvie Escalon, adjointe auprès du sous-directeur de la régulation de l'offre de soins, et M. Thierry Kurth, chef du bureau prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale
Agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire – M. Jean-Jacques Coiplet, directeur général
Agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle Aquitaine – M. Samuel Pratmarty, directeur de l'offre de soins et de l'autonomie -
Mercredi 5 juin 2019Session 2018 – 2019
– Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis).
– Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1974) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) -
Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations oeuvrant dans le secteur de la protection de l'enfance :
• Fondation Action enfance : M. François Vacherat, directeur général, et M. Marc Chabant, directeur du développement
• La voix de l'enfant : Mme Martine Brousse, présidente
• SOS villages d'enfants : M. Hervé Laud, directeur de la prospective et du plaidoyer
• ATD-Quart Monde : Mme Isabelle Bouyer, membre de la délégation,et Mme Céline Truong, référente du secrétariat Famille -Petite enfance -
Jeudi 11 avril 2019Session 2018 – 2019
– Table ronde destinée à recueillir des témoignages d'anciens enfants accueillis par l'aide sociale à l'enfance :
• Mme Maëlle Bouvier
• M. Dylan Legrand
• M. Lyes Louffok
• Mme Sonya Nour
• M. Gilles Salmon
• Mme Gabrielle Scherrer
• Mme Fouzy Mathey, présidente de l'association des accueillis et anciens accueillis en protection de l'enfance du Val-de-Marne (ADEPAPE 94)
• M. Mamedi Diarra, administrateur de l'association des accueillis et anciens accueillis en protection de l'enfance de Paris (ADEPAPE 75) -
Mercredi 10 avril 2019Session 2018 – 2019
– Désignation des membres de la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale
– Audition de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale, sur son rapport issu de la concertation sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes, remis à Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé -
Jeudi 4 avril 2019Session 2018 – 2019
Nomination du Bureau
Désignation du rapporteur
Échange de vues sur le programme de la mission -
Mercredi 13 mars 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
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Mardi 12 mars 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
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Mardi 12 mars 2019Session 2018 – 2019
– Examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Gers (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)