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Mercredi 5 janvier 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954) (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur).
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Mercredi 5 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre Hervé Bléjean, directeur général de l'état-major de l'Union européenne.
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Mardi 4 janvier 2022Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, présentée par M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (n°4636) (M. Bastien Lachaud, rapporteur).
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Mercredi 15 décembre 2021Session 2021 – 2022
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n° 3954) ;
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable (n° 4792) ;
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable (n° 4792) ;
Nomination des membres de la mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée (co-rapporteurs : MM. Jean-Jacques Ferrara et Philippe Michel-Kleisbauer). -
Mardi 14 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les priorités de la future présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine de la défense.
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Mardi 23 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « le plan famille : quel bilan ? » (rapporteures : Mme Séverine Gipson et Mme Isabelle Santiago).
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Jeudi 18 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (n° 4631) (rapporteure : Mme Patricia Mirallès).
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Mercredi 10 novembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (n° 4631) (rapporteure : Mme Patricia Mirallès).
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Mardi 9 novembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, Ministre déléguée auprès de la Ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants et discussion générale sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (n° 4631) (rapporteure : Mme Patricia Mirallès).
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Jeudi 4 novembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
Gard (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)