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Lundi 9 novembre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy et M. Richard Ferrand, rapporteurs)
Présences en réunion -
Lundi 2 novembre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
Vote des crédits de la mission « Santé » :
• Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 13 octobre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (suite après article 8 à article 23)
Présences en réunion -
Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, auprès du ministre des finances et des comptes public, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mercredi 30 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat (n° 2887) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
Examen du rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Michel Issindou, Mme Joëlle Huillier, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
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Mercredi 15 juillet 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
Présences en réunion -
Jeudi 9 juillet 2015Session 2014 – 2015
Examen, en lecture définitive, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2934) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mme Cécile UNTERMAIER, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion -
Mercredi 24 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (n° 2840) (M. Christophe Sirugue)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Mardi 16 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Savoie (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)