Vendée (5e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 20 novembre 2014
1ère séance : cinq conventions et accords internationaux ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 2 et 3)
partager
mardi 18 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des lois : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Délimitation des régions
partager
mercredi 29 octobre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 29 OCTOBRE 2014
partager
mercredi 29 octobre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (Défense ; Médias, livre et industries culturelles)
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
partager
mardi 22 juillet 2014
1ère séance : Simplification de la vie des entreprises (Début à Article 6)
partager
vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
mercredi 16 juillet 2014
2ème séance : Individualisation des peines et préventions de la récidive (C.M.P.) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
mercredi 16 juillet 2014
1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 5 quater - adt 99 à l'article 5 bis (seconde délibération)) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
partager
1
2
3
4
5
6
...
8
Page n°4 : 12 résultats affichés sur un total de 96