Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du Comité économique des produits de santé
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
Vote sur les crédits de la mission « Travail et emploi » :
• Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
• Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
• Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
• Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion

Avis de la Commission, en application de l'article L. 111.3 (D,3°) du code de la sécurité sociale, sur la création d'un nouveau sous-objectif de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie retraçant les dépenses d'assurance maladie relatives au Fonds d'intervention régional (FIR)
Audition, ouverte à la presse, des représentants des salariés (CGT, CGT-FO, CFDT, CDTC, CFE-CGC) sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, du professeur Michel Reynaud, chef du service d'addictologie de l'hôpital Paul Brousse, sur le rapport « les dommages liés aux addictions et les stratégies validées pour réduire ces dommages » qu'il a remis à la présidente de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Gérard Bapt, rapporteur)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement de travailleurs (n° 1088) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 29
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