-
Mardi 12 mars 2019Session 2018 – 2019
– Examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
-
Mardi 5 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, puis discussion générale sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
-
Jeudi 21 février 2019Session 2018 – 2019
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
la proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe (n° 1561) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur)
la proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national (n° 1563) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur) -
Mercredi 13 février 2019Session 2018 – 2019
Examen de :
la proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe (n° 1561) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur)
la proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national (n° 1563) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur) -
Jeudi 20 décembre 2018Session 2018 – 2019
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi portant mesures d'urgence économique et sociale (n° 1516)
-
Mercredi 19 décembre 2018Session 2018 – 2019
Examen des articles du projet de loi portant mesures d'urgence économique et sociale (sous réserve de son dépôt)
-
Mercredi 19 décembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, et discussion générale sur le projet de loi portant mesures d'urgence économique et sociale
-
Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
En cas d'échec de la commission mixte paritaire, et sous réserve de la transmission du texte, examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Olivier Véran, rapporteur général)
-
Mercredi 14 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. Olivier Noblecourt, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes, sur la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
-
Mercredi 17 octobre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Isère (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)