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Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Virginie Schwarz, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de présidente-directrice générale de Météo-France.
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Lundi 9 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Irène Théry, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
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Lundi 9 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Audition, ouverte à la presse, de M. François de Singly, professeur émérite de sociologie, Université Paris Descartes
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Mardi 3 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz, aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs) -
Mercredi 17 juillet 2019Session 2018 – 2019
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur le programme de la mission. -
Mercredi 12 juin 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis).
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Mercredi 22 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Mercredi 22 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Mardi 21 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Lundi 20 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).