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Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mardi 11 février 2020Session 2019 – 2020
– Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence (suite de l'audition du mercredi 22 janvier 2020)
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Mercredi 22 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence
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Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs sur :
la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361).
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions -
Mardi 1 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Élection des membres du Bureau de la Commission
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Mardi 25 juin 2019Session 2018 – 2019
Audition de M. Jean Castex, président de l'Agence nationale du sport, accompagné de MM. Frédéric Sanaur, directeur général, et Claude Onesta, manager général de la haute performance
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Mercredi 5 juin 2019Session 2018 – 2019
– Examen pour avis des articles 1er et 4 de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis)
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Mercredi 29 mai 2019Session 2018 – 2019
Les rendez-vous de l'audiovisuel : table ronde sur la règlementation de la publicité audiovisuelle, réunissant :
M. David Larramendy, président du Syndicat national de la publicité télévisée (SNPTV)
M. Jean-Luc Chetrit, directeur général de l'Union des annonceurs (UDA)
M. Alain Liberty, président du Syndicat interprofessionnel des radios indépendantes (SIRTI)
M. Richard Patry, président du Bureau de liaisons des industries du cinéma (BLIC) -
Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
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Mercredi 13 mars 2019Session 2018 – 2019
Désignation, en application de l'article 145-7, alinéa 3, du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de la création, l'architecture et le patrimoine
Présentation par Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de Mme Elisabeth Flury-Hérard, vice-présidente, de l'avis, demandé par la Commission, sur une analyse concurrentielle du secteur de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
Alpes-Maritimes (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)