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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un secrétaire du bureau.
Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (ministère de la transition écologique). -
Mercredi 16 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Buguet, inspectrice générale des affaires sociales
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109) (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Denys, directeur santé environnement travail de Santé publique France.
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Mardi 8 septembre 2020Session 2019 – 2020
Nomination du bureau ;
Désignation du rapporteur ;
Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission. -
Mardi 30 juin 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Sandrine Josso tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'évolution des politiques publiques de santé environnementale (n° 3091) puis examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de cette proposition de résolution
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Mardi 29 octobre 2019Session 2019 – 2020
Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (seconde partie) :
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, et examen et vote sur les crédits de la mission « Travail et emploi » et des articles rattachés 79 et 80 (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) -
Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Lundi 2 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Audition commune :
•M. Daniel Borrillo, maître de conférences en droit privé à l'université Paris X Nanterre et chercheur associé au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
• Pr Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'université Paris X-Nanterre, directrice du CREDOF (Centre de recherches et études sur les droits fondamentaux)
• Mme Marie Mesnil, maîtresse de conférences en droit privé à l'université de Rennes 1, membre associée de l'Institut Droit et Santé (IDS) -
Mardi 2 juillet 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail, sur la réforme de l'assurance-chômage
Désignation d'un rapporteur sur l'évaluation des mesures à mettre en oeuvre pour éviter toute nouvelle épidémie de maladie vectorielle transmis par les moustiques
Bouches-du-Rhône (2e circonscription)
| Mandat en cours