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Mercredi 4 novembre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) : examen des articles 42 à 52, non rattachés et des articles de récapitulation 33 à 41 (M. Laurent SAINT MARTIN, rapporteur général)
– vote sur l'ensemble du texte -
Vendredi 23 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) examen et vote sur les crédits des missions :
– Cohésion des territoires :
– Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
– Politique des territoires (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
– Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, et sur l'article 54, rattaché (M. Jean-Paul DUFRÈGNE, rapporteur spécial)
– Travail et emploi (Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale) -
Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Économie :
– Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
– Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial)
– Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
– Investissements d'avenir et sur l'article 55, rattaché (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
– Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
– Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale) -
Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
– Médias, livre et industries culturelles ; compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale)
– Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
– Solidarité, insertion et égalités des chances (Mme Stella DUPONT, rapporteure spéciale)
– Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
– Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Hervé PELLOIS, rapporteurs spéciaux)
– Sécurité alimentaire (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial) -
Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Défense :
– Budget opérationnel de la défense (Mme Aude BONO-VANDORME, rapporteure spéciale)
– Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
– Enseignement scolaire (Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale)
– Culture :
– Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale)
– Patrimoines (M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial)
– Aide publique au développement et sur l'article 53, rattaché ; compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial) -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial)
– Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
– Pouvoirs publics (M. Christophe NAEGELEN, rapporteur spécial)
– Direction de l'action du Gouvernement ; budget annexe Publications officielles et information administrative (Mme Marie Christine DALLOZ, rapporteur spécial) -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Action extérieure de l'État (M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial)
– Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
– Relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 57 et 58, rattachés ; compte spécial Avances aux collectivités territoriales (MM. Jean René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux)
– Recherche et enseignement supérieur :
– Recherche (MM. Francis CHOUAT, rapporteur spécial)
– Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
– Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial) -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Administration générale et territoriale de l'État (Mme Jennifer DE TEMMERMAN, rapporteure spéciale)
– Sécurités :
– Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Romain GRAU, rapporteur spécial)
– Sécurité civile (M. Bruno DUVERGÉ, rapporteur spécial)
– Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
– Outre-mer (M. Olivier SERVA, rapporteur spécial) -
Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
– audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Philippe VARIN, président de Suez et M. Bertrand CAMUS, directeur général
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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Philippe Varin, président de Suez et M. Bertrand Camus, directeur général
Bouches-du-Rhône (11e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)