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Mercredi 9 juin 2021Session 2020 – 2021
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des outre-mer
Discussion unique (ministre : M. Sébastien LECORNU) :
mission Outre-mer : M. Olivier SERVA, rapporteur spécial
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Discussion unique (ministre : M. Julien DENORMANDIE) :
mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : Mme Anne Laure CATTELOT et M. Hervé PELLOIS, rapporteurs spéciaux ;
Sécurité alimentaire : M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial.
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Discussion unique (ministre : Mme Élisabeth BORNE) :
mission Travail et emploi : Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale. -
Mardi 8 juin 2021Session 2020 – 2021
– examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (n°4215) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
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Jeudi 3 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Discussion « Économie » (ministre : Mme Olivia GRÉGOIRE) :
– mission Économie :
Développement des entreprises et régulation et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux ;
Commerce extérieur : M. Fabrice BRUN, rapporteur spécial ;
Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale et compte de concours financiers Accords monétaires internationaux : M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial ;
– mission Investissements d'avenir : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale ;
Discussion « Plan d'urgence » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire : MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT MARTIN, rapporteurs spéciaux ;
Discussion « Engagements financiers de l'État » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Engagements financiers de l'État : Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale ;
– comptes d'affectation spéciale Participations financières de l'État et Participation de la France au désendettement de la Grèce et compte de concours financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale. -
Jeudi 3 juin 2021Session 2020 – 2021
– audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion « Cohésion des territoires » (ministres : Mme Emmanuelle WARGON et M. Joël GIRAUD)
– mission Cohésion des territoires :
Logement et hébergement d'urgence : M. François JOLIVET, rapporteur spécial ;
Politique des territoires : M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial ;
Discussion « Relations avec les collectivités territoriales » (ministre : M. Joël GIRAUD) :
– mission Relations avec les collectivités territoriales et compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : MM. Jean-René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux. -
Mardi 27 avril 2021Session 2020 – 2021
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) de la France
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Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) de la France
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
– audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget 2020 (sous réserve de son dépôt) et sur le programme de stabilité
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
– examen de la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)
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Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
– communication sur le suivi des conclusions du rapport de la mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure) ;
– communication de M. Julien AUBERT, rapporteur spécial Énergie de la mission Écologie, développement et mobilité durables, sur des travaux de contrôle sur pièce et sur place.
Bouches-du-Rhône (11e circonscription)
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