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Mardi 6 juillet 2021Session 2020 – 2021
Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia.
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Mercredi 23 juin 2021Session 2020 – 2021
– audition de M. Christian CHARPY, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur l'audit commandé par le Premier ministre sur l'avenir des finances publiques ainsi que sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
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Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union et ses mots clés « relance, puissance, appartenance » :
M. Thierry Chopin, président du comité, professeur de science politique à l'Université catholique de Lille, conseiller spécial de l'Institut Jacques Delors : présentation générale des activités du comité de réflexion ;
Mme Dominique Schnapper, sociologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre honoraire du Conseil constitutionnel : présentation du thème de l'appartenance ;
M. Michel Foucher, géographe et diplomate, titulaire de la chaire de géopolitique appliquée, Fondation de la Maison des Sciences de l'Homme : présentation du thème de la puissance ;
M. Jean-François Jamet, économiste, conseiller du Directoire de la Banque Centrale Européenne : présentation du thème de la relance. -
Jeudi 10 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur le baromètre des résultats de l'action publique, la mise en oeuvre du comité interministériel de la transformation publique et la réforme de la haute fonction publique.
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Mardi 8 juin 2021Session 2020 – 2021
– examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (n°4215) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
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Jeudi 3 juin 2021Session 2020 – 2021
– audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion « Cohésion des territoires » (ministres : Mme Emmanuelle WARGON et M. Joël GIRAUD)
– mission Cohésion des territoires :
Logement et hébergement d'urgence : M. François JOLIVET, rapporteur spécial ;
Politique des territoires : M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial ;
Discussion « Relations avec les collectivités territoriales » (ministre : M. Joël GIRAUD) :
– mission Relations avec les collectivités territoriales et compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : MM. Jean-René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux. -
Mardi 1 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Discussion « Affaires européennes » (ministre : M. Clément BEAUNE) :
– mission Affaires européennes : M. Xavier PALUSZKIEWICZ, rapporteur spécial ;
Discussion « Action extérieure de l'État » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
– mission Action extérieure de l'État :
- Action extérieure de l'État : M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial ;
- Tourisme : Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale ;
Discussion « Aide publique au développement » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
– mission Aide publique au développement et compte de concours financiers Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial. -
Mardi 1 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la transformation et de la fonction publiques
Discussion « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (ministres : Mme Amélie de MONTCHALIN et M. Olivier DUSSOPT) :
– mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
- Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières et mission Action et transformation publiques : M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial ;
- Fonction publique et mission Crédits non répartis : M. Éric ALAUZET rapporteur spécial ;
Discussion « Gestion du patrimoine immobilier de l'État, régimes sociaux de retraites, remboursements et dégrèvements » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
– compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'État : M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial ;
– mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions : M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial ;
– mission Remboursements et dégrèvements : Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale. -
Mercredi 26 mai 2021Session 2020 – 2021
– audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France, sur la réforme des accords de Bâle
Corrèze (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)