-
Vendredi 14 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Vendredi 7 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Vendredi 7 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Vendredi 7 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Jeudi 6 septembre 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Jeudi 6 septembre 2018Session 2017 – 2018
Examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
-
Mercredi 27 juin 2018Session 2017 – 2018
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône, puis vote sur cette nomination. -
Jeudi 14 juin 2018Session 2017 – 2018
Présentation du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, commune avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ;
Présentation de la note détaillée sur les blockchains (chaînes de blocs) – Rapporteurs : Mme Valéria Faure Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur. -
Jeudi 31 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
-
Jeudi 31 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911)
Doubs (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)