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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin, directrice scientifique environnement, agronomie, écologie, et de Mme Anne Paoletti, directrice scientifique biologie et santé, du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation (ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation).
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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un secrétaire du bureau.
Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (ministère de la transition écologique). -
Mardi 22 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Olivier Véran, Ministre des solidarités et de la santé, et nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (n° 3340).
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, de Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée, pôle produits réglementés et de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles.
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Denys, directeur santé environnement travail de Santé publique France.
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Mercredi 10 juin 2020Session 2019 – 2020
Désignation de rapporteurs sur :
la proposition de loi de M. Daniel Labaronne relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 2782)
la proposition de loi de M. Stéphane Viry visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des établissements publics de santé (n° 3041)
la proposition de loi de M. Gilles Lurton visant à assurer le versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant (n° 1160)
la proposition de loi de M. Xavier Breton pour une éthique de l'urgence (n° 3038)
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 967) (M. André Chassaigne, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel en faveur d'une loi de programmation pour l'hôpital public et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (n° 3004) (M. Alain Bruneel, rapporteur) -
Jeudi 4 juin 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Éric Woerth visant à alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d'activité partielle (n° 3001)
Examen de la proposition de loi de M. Éric Woerth visant à alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d'activité partielle (n° 3001) -
Mercredi 15 avril 2020Session 2019 – 2020
– Audition, en visioconférence, de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
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Mercredi 19 février 2020Session 2019 – 2020
– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part (n° 2450) (Mme Anne Genetet, rapporteure) ;
– Communication de MM. Pierre-Henri Dumont et Alexandre Holroyd, co-rapporteurs de la mission d'information sur le partenariat futur entre l'Union européenne et le Royaume-Uni, suivie d'un échange de vues ;
– Nomination de rapporteurs. -
Mardi 18 février 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'audiovisuel français dans le monde.
Gard (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)