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Jeudi 17 octobre 2019Session 2019 – 2020
-Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement.
Désignation d'un vice-président de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. -
Mardi 1 octobre 2019Session 2018 – 2019
Table ronde, ouverte à la presse, sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.
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Mardi 23 juillet 2019Session 2018 – 2019
Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Tunisie, du 14 au 16 mars 2019, d'une délégation de la commission des affaires étrangères conduite par Mme Marielle de Sarnez, présidente, et composée de Mme Sira Sylla et de MM. Pierre Cabaré, Michel Fanget, Jérôme Lambert ;
Création de missions d'information ;
Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam (n° 531) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l'accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco (n° 1976) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 1977) ;
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien (n° 2043) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 2065).
Nomination de responsables de groupes de suivi géographiques. -
– Audition, ouverte à la presse, de M. Armand Renucci, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, co-auteur du rapport d'évaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe), de Mme Catherine Mir, inspectrice générale de santé publique vétérinaire Section Milieux ressources risques, membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), et de M. Henri-Luc Thibault, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
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– Audition, ouverte à la presse, du Pr Jérôme Salomon, directeur général, la Direction générale de la santé (DGS), Ministère des Solidarités et de la Santé , Mme Joëlle Carmes, sous-directrice de la sous-direction Prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, Mme Barbara Lefèvre, chargée de dossier au Bureau Alimentation et nutrition en charge du plan Chlordécone et des produits phytosanitaires, et M. François Klein, chef de la Mission Outre-Mer
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– Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Eslous, inspectrice générale des affaires sociales, et M. Jean-Bernard Castet, inspecteur des finances, co-auteurs du rapport « La création d'un fonds d'aide aux victimes de produits phytopharmaceutiques » (janvier 2018), de la mission Inspection générale des Finances (IGF)/Inspection générale des affaires sociales (IGAS)/Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
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– Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Mme Annick Biolley-Coornaert, sous-directrice « Produits alimentaires et marchés agricoles et alimentaires », M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet de la DGCCRF, M. Benoît Ginestet, rédacteur au bureau « Marchés des produits d'origine végétale et des boissons », M. Emmanuel Large, chef du bureau « Marchés des produits d'origine végétales et des boissons »
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Vendredi 12 juillet 2019Session 2018 – 2019
Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part (n° 2107) (M. Jacques Maire, rapporteur)..
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– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Woignier, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique / Institut de recherche et de développement (CNRS/IRD), responsable du Laboratoire « Physique des sols et milieux poreux » de l'Institut méditerranéen de la biodiversité et d'écologie marine et continentale (IMBE CAEC-Le Lamentin Martinique), et M. Hervé Macarie, microbiologiste à l'IRD Marseille (IMBE), spécialiste de bioremédiation
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Jeudi 17 octobre 2019Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations ;
Désignation de co-rapporteurs d'une mission d'information sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse.
Gard (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)