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Mardi 18 mai 2021Session 2020 – 2021
Examen, pour avis, de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis).
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Point sur le rapport d'application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (Mmes Barbara Bessot Ballot et Anne-Laure Blin, rapporteures) ;
Examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure). -
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
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Lundi 15 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Dimanche 14 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Dimanche 14 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Lundi 8 mars 2021Session 2020 – 2021
Discussion générale sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Lundi 1 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
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Lundi 1 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement.
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Lundi 1 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Haute-Garonne (4e circonscription)
| Mandat clos le 28 février 2022 (15e législature)