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Jeudi 7 octobre 2021Session 2021 – 2022
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les échéances internationales en matière d'environnement et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022.
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Mercredi 29 septembre 2021Session 2020 – 2021
Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis)
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Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de
l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances. -
Mardi 20 juillet 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mardi 29 juin 2021Session 2020 – 2021
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2022 (sous réserve de son dépôt) ;
- Présentation des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures). -
Mardi 22 juin 2021Session 2020 – 2021
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 4186) (M. Damien Pichereau, rapporteur).
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transition écologique et de la mer
Discussion « Transports » (ministres : Mme Annick Girardin et Mme Barbara Pompili)
– mission Écologie :
- Infrastructures et services de transport, compte d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens : Mmes Zivka PARK et Marie LEBEC, rapporteures spéciales.
- Affaires maritimes : M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial ;
Discussion « Énergie et biodiversité » (ministre : Mme Barbara POMPILI) :
– mission Écologie :
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes d'affectation spéciale Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique : M. Julien AUBERT, rapporteur spécial ;
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques : M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial ; -
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des finances et de
la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, dans le cadre de la mission d'information sur
l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart,
corapporteures). -
Mercredi 24 mars 2021Session 2020 – 2021
Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Christophe Niel aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au plan. -
Jeudi 18 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).