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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
Eventuellement suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
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Mardi 21 novembre 2017Session 2017 – 2018
Examen pour avis, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 155) (Mme Célia de Lavergne, rapporteure) (1)
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Jeudi 16 novembre 2017Session 2017 – 2018
Audition, ouverte à la presse, sur "Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)".
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Jeudi 9 novembre 2017Session 2017 – 2018
Désignation du président ;
Désignation du premier vice-président ;
Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs .
Validation des sujets et dates des premières auditions publiques déjà programmées jusqu'à fin 2017 ;
Examen des suites à donner à la saisine de l'Office par la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale sur la question du glyphosate ;
Questions diverses. -
Lundi 9 octobre 2017Session 2017 – 2018
Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Didier Martin, rapporteur pour avis).
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Mercredi 4 octobre 2017Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi de M. Arnaud Viala et plusieurs de ses collègues visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur)
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Mercredi 27 septembre 2017Session 2016 – 2017
Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST :
– Échange de vues sur les thèmes de travail ou d'études possibles
– Révision des lois de bioéthique -
Lundi 25 septembre 2017Session 2016 – 2017
Examen pour avis du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 155) (Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis)
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Mercredi 26 juillet 2017Session 2016 – 2017
Auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de M. Francis Allard, professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement (LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle, M. Didier Roux, ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies, et M. Etienne Wurtz, directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire (INES), CEA ;
Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2016. -
Jeudi 13 juillet 2017Session 2016 – 2017
Désignation du président ;
Désignation du premier vice-président ;
Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs.