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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
– Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos GHOSN, président-directeur général de Renault
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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
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Mercredi 13 décembre 2017Session 2017 – 2018
– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
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Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l'Union douanière.
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Mercredi 29 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
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Mercredi 22 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation des membres de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
– Audition de M. Raoul BRIET, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur la communication remise à la commission des finances, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les régularisations d'avoir à l'étranger gérées par le service de traitement des déclarations rectificatives (STDR) -
Mercredi 15 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017
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Vendredi 3 novembre 2017Session 2017 – 2018
– examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 363) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
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Jeudi 26 octobre 2017Session 2017 – 2018
– à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, et sur l'article 49, rattaché :
– Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Hervé PELLOIS et Mme Émilie CARIOU, rapporteurs spéciaux)
– Sécurité alimentaire (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial) -
Mercredi 18 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Éric ALAUZET, rapporteur pour avis)
Lot-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)