-
Jeudi 31 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
-
Mercredi 30 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
-
Mercredi 16 mai 2018Session 2017 – 2018
Réunion, conjointe avec la commission des Affaires sociales :
à 9h30 : " De la bioéthique au droit de la bioéthique ".
Intervenants :
M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire ;
à 11h : " Recherche génétique et recherche sur l'embryon ".
Intervenants :
M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris. -
Mercredi 16 mai 2018Session 2017 – 2018
A 9 heures 30 : Audition, conjointe avec la commission des Lois " De la bioéthique au droit de la bioéthique"
Intervenants :
– M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
– M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire.
A 11 heures : Audition, conjointe avec la commission des Lois « Recherche génétique et recherche sur l'embryon »
Intervenants :
– M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
– M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
– M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris. -
Mardi 15 mai 2018Session 2017 – 2018
– Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Sophie Caillat-Zucman, dont le renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de biomédecine est envisagé
-
Mercredi 9 mai 2018Session 2017 – 2018
– Désignation d'un rapporteur sur le titre III du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904)
- Examen de la proposition de loi de M. Philippe Berta relative à l'amélioration de la prestation de compensation du handicap (n° 559) (M. Philippe Berta, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi de MM. Cyrille Isaac-Sibille et Philippe Berta et plusieurs de leurs collègues relative à l'expertise des comités de protection des personnes (n° 847) (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur) -
Mercredi 28 mars 2018Session 2017 – 2018
– Examen de la proposition de loi de MM. Julien Dive, Christian Jacob, Stéphane Viry et plusieurs de leurs collègues relatives à l'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires (n° 702)
-
Mercredi 7 mars 2018Session 2017 – 2018
– Désignation de rapporteur(s) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'apprentissage et à l'assurance-chômage (texte non déposé) et le cas échéant, sur la (ou les) proposition(s) de loi inscrite(s) à l'ordre du jour de la séance publique du 4 avril 2018 par le groupe Les Républicains
– Communication de Mme Carole Grandjean, référente de la commission auprès de la commission des affaires européennes sur l'actualité européenne
– Audition, en application de l'article 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Katia Julienne, candidate pressentie à la direction de la Haute Autorité de Santé
– Examen de la proposition de résolution de M. Philippe Vigier tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieu rural et urbain (n° 673) -
Mercredi 7 février 2018Session 2017 – 2018
Journée sur le thème de la Pauvreté à l'école, réunions conjointes avec la Commission des affaires sociales :
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé -
Mercredi 7 février 2018Session 2017 – 2018
Journée sur le thème de la Pauvreté à l'école, réunions conjointes avec la Commission des affaires sociales :
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Loire-Atlantique (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)