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Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique et de M. Jean Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
– Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis) ;
. Paysages, eau et biodiversité (M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis) -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution n° 3396 relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique et modifiant le règlement (UE) 2018/1999, COM (2020) 80 final) ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (n° 2731)
– Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
. Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) -
Mercredi 7 octobre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Vilboeuf, directeur général du travail par intérim et de M. Frédéric Teze, sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (Ministère du travail, de l'Emploi et de l'Insertion).
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Mercredi 7 octobre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement et des risques (Ineris) et de M. Clément Lenoble, chargé de mission auprès du directeur général.
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Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Laure Métayer, adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (ministère de la transition écologique)
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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin, directrice scientifique environnement, agronomie, écologie, et de Mme Anne Paoletti, directrice scientifique biologie et santé, du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation (ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation).
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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un secrétaire du bureau.
Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (ministère de la transition écologique). -
Mercredi 16 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Buguet, inspectrice générale des affaires sociales
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Mardi 15 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Nomination des rapporteurs pour avis sur les crédits « Transports terrestres » et « Paysages, eau et biodiversité » de la mission « Écologie, mobilité et développement durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (n° 3289) ;
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique. -
Mardi 8 septembre 2020Session 2019 – 2020
Nomination du bureau ;
Désignation du rapporteur ;
Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Loire-Atlantique (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)