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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 4186) ;
– En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Christophe Béchu dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination. -
Mardi 18 mai 2021Session 2020 – 2021
Examen, pour avis, de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis).
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Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition publique sur les enjeux de la recherche polaire
Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Désignation de rapporteurs sur 4 notes scientifiques et sur une saisine de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication du Sénat -
Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Point sur le rapport d'application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (Mmes Barbara Bessot Ballot et Anne-Laure Blin, rapporteures) ;
Examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure). -
Jeudi 8 avril 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur) ;
– Audition publique sur « Les symptômes prolongés après un Covid, ou “Covid long” » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs). -
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
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Jeudi 25 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »
Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur) -
Jeudi 4 mars 2021Session 2020 – 2021
Examen de la note scientifique « Phages » (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
Examen du rapport « Intégrité scientifique » (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). -
Jeudi 18 février 2021Session 2020 – 2021
Audition publique sur "Ondes électromagnétiques et animaux d'élevage" (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Maine-et-Loire (7e circonscription)
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