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Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
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Mercredi 13 février 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (sous réserve de son dépôt)
– Examen de la proposition de loi de M. Michel Larive visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564)
– Examen de la proposition de loi de Mme Clémentine Autain relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562) -
Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Larive visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564)
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Clémentine Autain relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562)
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) -
Mercredi 23 janvier 2019Session 2018 – 2019
Examen de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
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Mercredi 16 janvier 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Michèle Léridon, pressentie par M. le président de l'Assemblée nationale pour siéger au sein du collège du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vote sur cette désignation en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication -
Mardi 11 décembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (enseignement secondaire et supérieur)
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Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. Gilles Bloch, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République
Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Désignation de rapporteurs pour des missions flashs sur les thèmes suivants :
·Les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals
·Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ?
·Première évaluation du Loto du patrimoine
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (article 145-7 du Règlement) -
Mardi 6 novembre 2018Session 2018 – 2019
- Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
·Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État
·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Enseignement scolaire " (Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis) -
Mardi 6 novembre 2018Session 2018 – 2019
- Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
·Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Sport, jeunesse, et vie associative " (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis) -
Mercredi 31 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017