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Mardi 12 mai 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (n° 2907) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
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Lundi 11 mai 2020Session 2019 – 2020
– nomination du bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– discussion générale et début de l'examen des articles du projet de loi. -
Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mercredi 26 février 2020Session 2019 – 2020
Examen de :
la proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux colonies de vacances (n° 2598) (Mme Sabine Rubin, rapporteure) ;
la proposition de loi pour des cantines vertueuses (n° 2597) (Mme Sabine Rubin, rapporteure). -
Mercredi 22 janvier 2020Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361) -
Mercredi 22 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence
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Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition, ouverte à la presse, de Monsieur le Préfet Alain Thirion, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, accompagné de :
- M. Jean-Bernard Bobin, chef du service de la planification et de la gestion des crises,
- M. François Drape, adjoint au sous-directeur de la préparation à la gestion des crises,
- Colonel Patrick Gindre, chef du centre opérationnel de gestion interministérielle des crises. -
Mercredi 13 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bricout relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351)
– Désignation de co-rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
– Audition du Général Jean-Louis Georgelin, préfigurateur de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris -
Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) :
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Examen pour avis des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis)
Oise (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)