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Jeudi 12 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Lundi 6 mai 2019Session 2018 – 2019
– Réunion décentralisée à Metz à l'occasion du G7 des ministres de l'environnement.
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Mercredi 13 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de M. Jean Rottner, président du conseil régional du Grand Est, membre du conseil de Régions de France, et de M. Michel Neugnot, premier vice-président en charge des finances, des ressources humaines, de la modernisation de l'administration, des transports, des déplacements et de l'intermodalité du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, président de la commission Transports et mobilité de Régions de France, sur le projet de loi d'orientation des mobilités.
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Mercredi 14 novembre 2018Session 2018 – 2019
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (sous réserve de sa transmission) ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (n° 1389) ;
– en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, audition de Mme Marie-France Bellin, dont la nomination est proposée pour la présidence de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). -
Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
. Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables (M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis). -
Mercredi 31 octobre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) ;
- Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » :
. Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire ; Interventions territoriales de l'État (Mme Florence Lasserre-David, rapporteure pour avis) ; -
Mercredi 24 octobre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Infrastructures et services de transports ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Zivka Park, rapporteure pour avis) ;
. Infrastructures et services de transports ; comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis) ; -
Mercredi 3 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen des propositions de loi :
visant à la consolidation du modèle français du don du sang (suite° (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur)
visant à la création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines (n° 833) (M. Pierre Vatin, rapporteur) -
Mardi 10 juillet 2018Session 2017 – 2018
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le rapport d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell, rapporteures) et le rapport d'information sur la ressource en eau (MM. Adrien Morenas, président, rapporteur, et Loïc Prud'homme, vice-président, rapporteur).
Oise (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)