-
Mercredi 9 mai 2018Session 2017 – 2018
– Examen de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l'engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)
– Examen de la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur) -
Mercredi 4 avril 2018Session 2017 – 2018
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (n° 232) (M. Gilles Lurton, rapporteur).
-
Mardi 20 mars 2018Session 2017 – 2018
– À l'issue du scrutin public, examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717)
-
Mercredi 21 février 2018Session 2017 – 2018
– Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584)
– Désignation des deux rapporteurs de la mission flash sur la lutte contre la radicalisation à l'école
– Désignation d'un membre de la commission pour participer aux travaux de la mission d'évaluation et de contrôle de la commission des finances, sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités -
Mardi 20 février 2018Session 2017 – 2018
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat
-
Mercredi 7 février 2018Session 2017 – 2018
Journée sur le thème de la Pauvreté à l'école, réunions conjointes avec la Commission des affaires sociales :
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé -
Mercredi 7 février 2018Session 2017 – 2018
Journée sur le thème de la Pauvreté à l'école, réunions conjointes avec la Commission des affaires sociales :
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé -
Mardi 5 décembre 2017Session 2017 – 2018
– Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391)
-
Mardi 5 décembre 2017Session 2017 – 2018
Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)
-
Mercredi 29 novembre 2017Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi de M. Michel Zumkeller visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)
Nord (21e circonscription)
| Mandat en cours