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Mardi 8 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Désignation d'un rapporteur de mise en application sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234)
– Désignation d'un rapporteur de mise en application sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221)
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la rentrée scolaire -
Mercredi 1 juillet 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019 -
Mercredi 17 juin 2020Session 2019 – 2020
– Éventuellement, examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
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Mercredi 17 juin 2020Session 2019 – 2020
– Examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
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à 13 heures (heure de Paris) - à 7 heures aux Antilles, à 8 heures en Guyane, à 9 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 14 heures à Mayotte, à 15 heures à La Réunion, à 22 heures en Nouvelle-Calédonie à 23 heures à Wallis et Futuna et à 1 heure (mercredi) en Polynésie.
Échange de vues sur la situation sanitaire et économique dans les territoires d'Outre-mer ;
Informations relatives à la Délégation. -
Mercredi 26 février 2020Session 2019 – 2020
Examen de :
la proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux colonies de vacances (n° 2598) (Mme Sabine Rubin, rapporteure) ;
la proposition de loi pour des cantines vertueuses (n° 2597) (Mme Sabine Rubin, rapporteure). -
Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs sur :
la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361).
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions -
Mercredi 27 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Examen de la proposition de loi relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351) (rapporteur : M. Jean-Louis Bricout)
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de MM. Cédric Villani, Philippe Berta et Francis Chouat, députés, sur l'élaboration du projet de loi de programmation de la recherche.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de MM. les députés Cédric Villani, Philippe Berta et Francis Chouat, sur les rapports des groupes de travail constitués pour la préparation du projet de loi de programmation pluriannuelle sur la recherche, remis au Premier ministre le 23 septembre 2019
Val-d'Oise (3e circonscription)
| Mandat en cours