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Mercredi 17 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société (COM) en 2017
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Mercredi 3 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230)
(Eventuellement) suite de l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur) -
Mardi 2 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur la rentrée scolaire
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Mardi 10 juillet 2018Session 2017 – 2018
– Remplacement du rapporteur pour avis sur les crédits « Recherche » de la mission Recherche – Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la mise en oeuvre de la plateforme Parcoursup -
Mercredi 13 juin 2018Session 2017 – 2018
– Audition de Mme Sibyle Veil, Présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017 (articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 de la loi du 30 septembre 1986)
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Mardi 22 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de loi organique (n° 772) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure) et ordinaire (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur, et Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis) relatives à la lutte contre les fausses informations.
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Mardi 22 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition, commune avec la commission des Lois, de Mme Françoise Nyssen, Ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de lois organique (n° 772) et ordinaire (n° 799) de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations
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Mardi 15 mai 2018Session 2017 – 2018
Examen pour avis du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846) (M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis)
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Approbation du compte rendu de la réunion du 28 mars 2018 ;
Nomination de rapporteur (actes du colloque du 5 avril 2018) ;
Audition de Mme Laura FLESSEL, ministre des sports (plan Ex Aequo de lutte contre les discriminations ; conditions de formation et d'accompagnement des jeunes sportifs ultramarins ; participation des outre-mer aux compétitions régionales, etc.) ;
Questions diverses. -
Mardi 20 février 2018Session 2017 – 2018
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat
Val-de-Marne (4e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)