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Mercredi 15 avril 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Stéphane Bredin, Directeur de l'administration pénitentiaire ;
Audition de M. Jimmy Delliste, Directeur du centre pénitentiaire de Fresnes ;
Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté. -
Mercredi 15 avril 2020Session 2019 – 2020
– Audition de M. Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique Covid-19 et Mme Geneviève Chêne, directrice de Santé publique France
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Jeudi 9 avril 2020Session 2019 – 2020
– Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur
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Mercredi 8 avril 2020Session 2019 – 2020
Audition de Mme Marie-Laure Denis, Présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), M. Jean Lessy, Secrétaire général et M. Gwendal Le Grand, Secrétaire général adjoint. (Visioconférence) ;
Audition de M. Simon Cauchemez, responsable de l'unité de modélisation mathématique des maladies infectieuses (Institut Pasteur). -
Mercredi 8 avril 2020Session 2019 – 2020
– Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice
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Mercredi 1 avril 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Édouard Philippe, Premier ministre et de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
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Vendredi 20 mars 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin
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Vendredi 20 mars 2020Session 2019 – 2020
Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi organique et le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19 (N°s Sénat 376 et 377) ;
Examen des projets de loi (sous réserve de leur transmission). -
Jeudi 19 mars 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Conformément aux décisions prises ce jour par la Conférence des présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d'eux-mêmes ou de leur représentant, ceux des commissaires de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette réunion.
Les dispositions du dernier alinéa de l'article 5 de l'Instruction générale du Bureau ne sont pas applicables. -
Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
Présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Frédérique Lardet, M. Vincent Rolland et M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteurs).
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon tendant à rendre effectif le droit au logement (n° 2601) (M. Jean-Luc Mélenchon., rapporteur) ;
Création d'une mission d'information commune à la commission des affaires économiques et à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les chambres d'agriculture (« Chambres d'agriculture ; état des lieux et transformations »).
Seine-Saint-Denis (2e circonscription)
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