-
Mardi 15 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Nomination des rapporteurs pour avis sur les crédits « Transports terrestres » et « Paysages, eau et biodiversité » de la mission « Écologie, mobilité et développement durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (n° 3289) ;
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique. -
Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
-
Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin.
-
Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184)
-
Mercredi 24 juin 2020Session 2019 – 2020
– suite de l'examen du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3074) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
-
Mercredi 24 juin 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Olivier Leurent, directeur de l'École nationale de la magistrature
-
Mercredi 17 juin 2020Session 2019 – 2020
Point d'étape sur les travaux du groupe de travail et échanges de vues.
-
Mercredi 3 juin 2020Session 2019 – 2020
– restitution des échanges avec les groupes politiques ;
– comparaisons internationales : présentation d'exemples étrangers et échange de vues. -
Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
-
Mardi 25 février 2020Session 2019 – 2020
Audition Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maisons France Services ;
Désignation des membres de la mission d'information commune sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales.
Hauts-de-Seine (11e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)