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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184)
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Jeudi 7 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 5 juin 2019Session 2018 – 2019
Audition de M. Cédric O, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances et du ministre de l'Action et des Comptes publics, chargé du Numérique.
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Mercredi 29 mai 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté ;
Nomination d'un rapporteur :
– sur la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure (n° 1933) ;
– sur la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte (n° 1907). -
Lundi 20 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Vendredi 17 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Vendredi 17 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Mardi 7 mai 2019Session 2018 – 2019
– Examen du projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (n° 1880) (Mme Coralie Dubost, rapporteure) ;
– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur) ( ) ;
– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844).
Paris (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)