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Mardi 3 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz, aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs) -
Lundi 2 septembre 2019Session 2018 – 2019
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)
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Mercredi 26 juin 2019Session 2018 – 2019
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.
– Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'AMORCE, sur l'économie circulaire. -
Mercredi 19 juin 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 19 juin 2019Session 2018 – 2019
– Examen de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (n°2023);
– Création d'une mission d'information sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme. -
Mercredi 22 mai 2019Session 2018 – 2019
En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Augustin de Romanet, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de président-directeur général d'Aéroports de Paris
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Mardi 21 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Lundi 29 avril 2019Session 2018 – 2019
Examen de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique (n° 1813) (M. Pascal Bois, rapporteur)
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif (n° 1757) (Mme Sophie Mette, rapporteure)
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris (n° 1881) -
Mercredi 3 avril 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP.
Vaucluse (1re circonscription)
| Mandat clos le 29 mars 2020 (15e législature)