-
Lundi 25 juin 2018Session 2017 – 2018
– Désignation, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, d'un co rapporteur sur l'application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Brigitte Bourguignon et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie (n° 1081)
- Examen pour avis des articles 4 et 7 du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Olivier Véran, rapporteur) -
Vendredi 21 septembre 2018Session 2017 – 2018
Réunion, conjointe avec la commission des Affaires sociales, sur les questions de bioéthique :
– à 9h30 : « Les neurosciences » ;
Intervenants : M. Christian Byk, conseiller à la cour d'appel de Paris, président du comité intergouvernemental de bioéthique de l'UNESCO ; M. Hervé Chneiweiss, professeur, neurologue, directeur de recherche au CNRS, président du comité d'éthique de l'Inserm.
– à 11h : « L'intelligence artificielle » ;
Intervenants : M. Alain Bensoussan, avocat, président de l'association du droit des robots ; M. Grégoire Loiseau, professeur de droit privé à l'université Paris I-La Sorbonne ; M. Jacques Lucas, médecin, vice-président du conseil national de l'ordre des médecins. -
Vendredi 20 juillet 2018Session 2017 – 2018
Réunion conjointe avec la commission des Lois sur « Les neurosciences »
-
Lundi 4 juin 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen des articles du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
-
Dimanche 27 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail, et discussion générale sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
-
Vendredi 18 mai 2018Session 2017 – 2018
La politique d'achat des hôpitaux
(M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
À 10 heures 30
– Audition de M. Olivier Bossard, directeur général du GHT de territoire de la Sarthe et directeur du Centre hospitalier du Mans et de M. Léonard Dupé, directeur adjoint, direction des achats, de l'hôtellerie et de la logistique. -
Lundi 30 avril 2018Session 2017 – 2018
À 16 heures 30
– Audition commune de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP/HP) : Mme Muriel Brossard-Lahmy, directrice du Pôle d'intérêt commun des achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (PIC ACHAT) et directrice de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA), et M. Guillaume Lefoulon, directeur adjoint chargé de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA) et de l'Agence générale des équipements et des produits de santé (Ageps) : Mme Claire Biot, directrice et M. Nicolas Lallemand, directeur des achats -
Jeudi 12 avril 2018Session 2017 – 2018
À 16 heures 30
– Audition du LEEM (Les Entreprises du médicament) – M. Eric Baseilhac, directeur des affaires économiques, publiques et internationales, M. Jean Paul Roudiere, directeur des relations hospitalières de Novo Nordisk, Mme Fanny de Belot, responsable des affaires publiques, Mme Caroline Heng, chargée de mission affaires économiques, Mme Annaik Lesbats, chargée de mission affaires publiques -
Mercredi 28 mars 2018Session 2017 – 2018
À 16 heures 30
– Audition de Mme Sophie Martinon, directrice générale de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
À 17 heures 30
– Audition de M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique, de Mme Alessia Lefébure, directrice des études, et de M. Alain Mourier, responsable de la formation des élèves directeurs d'hôpital -
Mercredi 21 mars 2018Session 2017 – 2018
À 16 heures 30
– Table ronde des représentants de groupements d'achats
- Union des groupements d'achats publics (UGAP) – M. Edward Jossa, président
- Fédération des Centres de lutte contre le cancer UNICANCER (section achats) – M. Luc Delporte, directeur des achats
- Uni HA – M. Bruno Carrière, directeur général
- Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) – M. Dominique Legouge, directeur général
Seine-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)