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Mardi 14 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Baptiste Lapeyrie, directeur de projet à la Direction du numérique en santé du Ministère des Solidarités et de la Santé, et Mme Caroline Le Gloan, cheffe de bureau des systèmes d'information des acteurs de l'offre de soins (DGOS)
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Vendredi 23 juillet 2021Session 2020 – 2021
– Audition commune de M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), et de Mme Christel Pierrat, directrice générale adjointe du Centre national de gestion (CNG) ;
– Audition de M. Stéphane Pardoux, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) -
Lundi 2 août 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller maître, et M. Erwan Samyn, rapporteur extérieur, sur le rapport remis par la Cour des comptes, en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur « Les complémentaires santé : un système très protecteur mais peu efficient »
Communication de M. Paul Christophe sur l'effectivité des droits à l'allocation journalière de présence parentale -
Vendredi 23 juillet 2021Session 2020 – 2021
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
– Table ronde réunissant les praticiens hospitaliers :
- Jeunes médecins – M. Emanuel Loeb, président
- Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) – Pr Jean-Pierre Pruvo, secrétaire général
- Action praticiens hôpital (APH) – M. Jean-François Cibien, président
- Avenir Hospitalier – Dr Yves Rébufat, président exécutif, et Dr Anne Wernet, secrétaire générale
- Confédération Praticiens hôpital – Mme Carole Poupon
- Coordination médicale hospitalière (CMH) – à confirmer
À 10 heures 30
– Audition commune :
- Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA) – M. Eric Fregona, directeur adjoint
- Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'établissements et Services pour Personnes Âgées (FNADEPA) – M. Jean-Pierre Riso, président -
– Examen de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ;
– Examen de la proposition de loi organique et de la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale. -
Vendredi 9 juillet 2021Session 2020 – 2021
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
– Audition commune :
- Conférence des directeurs généraux de Centres Hospitaliers Universitaires (CHU) – délégation à préciser
- Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH) – M. Francis Saint-Hubert, président, Mme Cécilia Waheo, secrétaire générale, et Mme Laurence Bernard -
Vendredi 2 juillet 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'enfance (n° 4264) (Mmes Bénédicte Pételle et Michèle Peyron, rapporteures)
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Mardi 29 juin 2021Session 2020 – 2021
Désignation de rapporteurs sur le projet de loi relatif à l'enfance (sous réserve de son dépôt)
Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé (Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs) -
Vendredi 4 juin 2021Session 2020 – 2021
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
À 9 heures 30
– Audition du Dr Jean-Yves Grall, président du collège des directeurs généraux d'ARS
À 10 heures 30
– Table ronde des représentants des Conférences nationales des présidents de Commissions médicales de centre hospitaliers :
- Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers - Dr Thierry Godeau, président, Dr Jean-Marie Woehl, vice-président
- Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés - Dr. Christian Müller, président
- Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires - Pr. François-René Pruvot, président -
Jeudi 27 mai 2021Session 2020 – 2021
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
À 9 heures 30
– Audition de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d'enquête sur les groupements hospitaliers de territoire
À 10 heures 30
– Audition de M. Pascal Benard, vice-président de l'Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l'EPSM Morbihan
À 11 heures 30
– Table ronde des associations d'élus locaux :
- Association des maires de France – M. Frédéric Chéreau, maire de douai et co-président de la commission santé
- Association des petites villes de France – Mme Nathalie Nieson, Maire de Bourg-de-Péage et référente « Santé »
- Association des maires ruraux de France – M. Gilles Noël, maire de Varzy (58)
Seine-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)