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Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de la veille.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Examen des articles des projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350) ;
Nomination d'un rapporteur sur :
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours ;
la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (n° 1331) ;
la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 1329) ;
Création
d'une mission d'information sur l'aide juridictionnelle ;
d'une « mission flash » sur la démocratie locale et la participation citoyenne. -
Jeudi 19 avril 2018Session 2017 – 2018
Audition de M. Cédric Villani, premier vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
Val-d'Oise (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)