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M. Marcel Rogemont

Ille-et-Vilaine (8e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 3 janvier 1948 à Coye La Foret (Oise)
  • Cadre
Suppléant
  • Mme Armelle Billard
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Marcel Rogemont

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la rechercheVoir la vidéo

    Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (Défense ; Médias, livre et industries culturelles)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (Défense ; Médias, livre et industries culturelles)

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    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (Défense ; Médias, livre et industries culturelles)

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 19 novembre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
    • - Présences en réunion 22

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  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 novembre 2014

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014

    • 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2015
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 octobre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2015
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 58207 publiée le 28 octobre 2014
    sécurité sociale - caisses - CIPAV. Cour des comptes. recommandations

    M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur les recommandations formulées par la Cour des comptes dans son rapport annuel 2014 sur la gestion de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse. La Cour des comptes préconise en effet de nommer un administrateur provisoire en cas de défaut de mise en œuvre, sans délai, par la CIPAV, d'un plan de redressement de sa gestion, assorti d'un calendrier précis et d'objectifs de résultats. Il lui demande les intentions du Gouvernement à ce sujet.

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  • Compte rendu de la commission élargie n° 8

    Jeudi 23 octobre 2014 - Séance de 21 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Médias, livre et industries culturelles ; Compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État » ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 octobre 2014

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 22 octobre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Projet de loi de finances pour 2015 :
    • - • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
    • - - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
    • - - Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)
    • - - Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
    • - 25
    • - 26

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  • Compte rendu de la commission élargie n° 3

    Mardi 21 octobre 2014 - Séance de 21 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Enseignement scolaire

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  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mardi 14 octobre 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 octobre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappels au règlement
    • 3. Transition énergétique
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 17 septembre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
    • - Présences en réunion

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  • Réponse à la question écrite n° 56240 publiée le 2 septembre 2014
    presse et livres - presse - aides de l'État. répartition

    M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le système des aides à la presse. Les aides à la presse concourent à la modernisation et la diffusion partout dans le pays d'une presse pluraliste et diverse, il est donc normal que de nombreux titres en bénéficient. Pourtant, les chiffres publiés en 2013 montrent que <em>Closer</em> a reçu une aide publique en 2012 d'un montant de 558 619 euros contre seulement 188 339 euros pour <em>Le monde diplomatique.</em> Il convient d'interroger la cohérence d'une telle disparité. La situation semble s'être aggravée puisque <em>Le monde diplomatique</em> a tout simplement disparu du tableau des deux cents titres les plus aidés selon les chiffres 2013 publiés en avril 2014. Ce constat renforce la nécessité d'une véritable réforme des aides à la presse, aujourd'hui trop dispersées. Les aides publiques doivent servir, selon la volonté du législateur, à soutenir les publications concourant au débat public. Il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre pour une meilleure répartition des aides à la presse et quelle est l'opportunité d'une réforme de ce système.

    Voir la réponse publiée le 2 septembre 2014
  • Question écrite n° 60966 publiée le 22 juillet 2014
    énergie et carburants - CEA - réacteur Osiris. plateau de Saclay

    M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation du réacteur Osiris au CEA de Saclay. Plusieurs salariés du réacteur de rechercher OSIRIS situé sur ce site sont en grève illimitée depuis le 23 juin 2014 et ce pour s'opposer à la fermeture programmée de ce réacteur à la fin de l'année 2015. En effet, ils font valoir les risques très importants qu'entraîneraient cette fermeture sur la santé publique du fait de l'arrêt de la production de radioéléments essentiels notamment à la détection de certaines tumeurs cancéreuses et de conséquences de maltraitance chez l'enfant. Selon eux, le risque de pénurie se révèle important car le réacteur de recherche Jules Horowitz de Cadarache, site sur lequel doit être transféré la production, n'est toujours pas opérationnel et ne le sera pas pour plusieurs raisons techniques et financières avant plusieurs années. Ils demandent donc que la fermeture programmée du réacteur OSIRIS soit reportée jusqu'à ce que le réacteur Jules Horowitz soit en capacité de prendre la suite de la production. Il lui demande quelles mesures elle entend prendre rapidement pour assurer la pérennité des radioéléments produits aujourd'hui par le réacteur de recherche Osiris.

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  • Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 16 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Brucy sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, intitulé « France 3 : un avenir régional »
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 9 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents (Mme Valérie Corre, rapporteure)
    • - Présentation, ouverte à la presse, de la note d'étape de la mission d'information sur la gestion des réserves et dépôts des musées
    • - Présences en réunion

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  • Réponse à la question écrite n° 54582 publiée le 1 juillet 2014
    enseignement agricole - enseignement supérieur - contractuels. conditions de travail

    M. Marcel Rogemont attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur la situation des agents contractuels de catégorie B et C de l'enseignement supérieur agricole. Plusieurs organisations syndicales et représentants des personnels de l'enseignement supérieur agricole mettent en garde contre le recours à l'emploi d'agents contractuels dans l'enseignement supérieur agricole. Ainsi, ils soulignent que « les contractuels représentent ainsi près de 30 % de l'effectif global des personnels, voire 40 % dans certains établissements » et « que les agents contractuels de catégorie B et C subissent une double précarité, contraints à un temps de travail imposé de 70 % maximum ». Aussi, il souhaiterait connaître le diagnostic établi par le ministère de cette situation et les mesures qu'il entend mettre en œuvre pour permettre la stabilisation de la condition de ces agents.

    Voir la réponse publiée le 1 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes

    Mardi 24 juin 2014 - Séance de 17 heures 15

    • - I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
    • - II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
    • - III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution

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  • Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président de Radio France
    • - Présences en réunion

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  • Question écrite n° 57441 publiée le 17 juin 2014
    enseignement supérieur - doctorats - enseignants-chercheurs. insertion professionnelle. perspectives

    M. Marcel Rogemont interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'insertion professionnelle des enseignants-chercheurs. Depuis les années 2000, le nombre de titulaires d'un doctorat reste élevé, mais il diminue. L'insuffisante reconnaissance de leurs compétences et le faible niveau de rémunération des chercheurs, joints à une réduction du nombre de postes, démotivent les doctorants, même les plus passionnés. Le titre même de docteur n'est pas assez reconnu et les docteurs sont défavorisés sur le marché du travail par rapport aux ingénieurs. Il lui demande si, pour remédier à ces problèmes, le secteur privé ne devrait pas s'impliquer davantage, en s'inspirant des conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) et si, devant le faible taux de succès des appels à projets, il ne conviendrait pas de dynamiser la recherche française par des financements récurrents.

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du conseil général (Ille-et-Vilaine)

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la production et des échanges
        • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Vice-président)
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
        • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
        • du 28/06/2007 au 30/06/2009 (Secrétaire)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
        • du 01/04/1998 au 09/07/1998 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
        • du 28/10/2008 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
        • du 20/12/2000 au 18/06/2002 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
        • du 02/07/2009 au 19/06/2012 (Secrétaire)

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