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M. Nicolas Dhuicq

Aube (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 29 novembre 1960 à Paris (14ème arrondissement) (75)
  • Psychiatre des hôpitaux
Suppléant
  • M. Marc Sebeyran
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Nicolas Dhuicq

Union pour un Mouvement Populaire

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    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite)Voir la vidéo

    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite)

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    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite)  (Art 4, adt 497 à Art 10 bis A, adt 853)Voir la vidéo

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    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Art 4, adt 497 à Art 10 bis A, adt 853)

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    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Article 10 bis A, adt 674 à Article 18, adt 1196 )Voir la vidéo

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    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (fin de la discussion générale et discussion des articles jusqu'à l'article )Voir la vidéo

    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (fin de la discussion générale et discussion des articles jusqu'à l'article )

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 38949 publiée le 1 octobre 2013
    renouvelée le 29 juillet 2014
    saisies et sûretés - saisie immobilière - caution bancaire. réglementation

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les difficultés rencontrées par les maires pour obtenir une caution bancaire. En effet, lorsque qu'une commune se porte acquéreur d'un bien vendu lors d'une vente publique sur adjudication, une caution bancaire ou un chèque certifié est exigé par le magistrat en charge de la procédure de saisies immobilières. Or les banques ne sont pas habilitées à ouvrir de comptes pour gérer les fonds des communes car c'est une compétence exclusive de la Caisse des dépôts et consignations. Aucun établissement bancaire ne peut donc délivrer à un maire un chèque de caution. Or les textes de lois n'interdisent pas formellement aux banques d'intervenir mais ne les y autorisent pas non plus explicitement. Ce flou juridique induit de nombreux problèmes administratifs pour les communes. Aussi souhaite-t-il savoir s'il serait envisageable d'aligner les ventes privées sur le régime domaniale en permettant aux établissements bancaires de répondre aux sollicitations des communes, non seulement en termes de financement mais aussi de garanties.

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  • Question écrite n° 38639 publiée le 1 octobre 2013
    renouvelée le 29 juillet 2014
    défense - opérations extérieures - coût. statistiques

    M. Nicolas Dhuicq interroge M. le ministre de la défense sur le coût de l'intervention militaire française au Mali. Il le remercie de bien vouloir lui indiquer le coût global de cette intervention, arrêté au 1er septembre 2013, ainsi que son coût moyen journalier estimé jusqu'à la fin de l'année. Il souhaiterait également connaître le coût d'une éventuelle intervention des forces armées françaises en Syrie.

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  • Question écrite n° 9156 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative - cabinet. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9150 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - justice : personnel - cabinet. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9143 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour, il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9137 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour, il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9135 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9119 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - cabinet. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre de la défense sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 9110 publiée le 6 novembre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé : personnel - cabinet. effectifs

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le conseil des ministres du 17 mai 2012 où, à l'issue de ce dernier, le Gouvernement faisait savoir qu'il entendait restreindre drastiquement le nombre de collaborateurs dans les cabinets ministériels. Ainsi, il a été décidé qu'il y aurait quinze conseillers pour un ministre de plein exercice et dix pour un ministre délégué. À ce jour il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de collaborateurs employés dans son cabinet.

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  • Question écrite n° 8650 publiée le 30 octobre 2012
    renouvelée le 29 juillet 2014
    politique économique - investissements - fonds d'investissement étrangers. agrément. missions

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre du redressement productif sur la création d'un fond franco-qatari destiné à financer la création d'entreprises ou projet exclusivement dans les banlieues. En effet, le Qatar investit depuis quelques années en France dans le secteur de l'économie française (Vinci, Veolia, Lagardère,Total) du luxe (LVMH) et du sport (PSG) par le biais de son fonds " Qatar <em>investment authority</em> ". L'annonce en septembre 2012 de nouveaux investissements dans les banlieues nous interroge sur la légitimité d'un investissement d'argent privé dans des projets qui relèvent de politiques publiques. En conséquence, il lui demande de bien vouloir lui préciser ses intentions sur cette question.

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  • Question écrite n° 60540 publiée le 15 juillet 2014
    politique sociale - RSA - conditions d'attribution. résidents à l'étranger

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les difficultés pour mesurer l'impact du travail des services de renseignement au sujet des ressortissants français, bénéficiaires de prestations sociales, partis faire le <em>djihad</em> en Syrie. Si l'on peut comprendre que pour l'ensemble des citoyens, il faut garantir la confidentialité des données personnelles, cette notion atteint ses limites lorsqu'il s'agit de lutter contre l'extrême violence. En effet, lorsque les services de renseignements signalent aux caisses d'allocations familiales qu'un ressortissant bénéficiaire du RSA est parti en Syrie faire le <em>djihad,</em> aucun retour ne leur est fait. Aussi souhaite-t-il connaître les mesures que le Gouvernement envisage de mettre en oeuvre afin que les services de renseignements puissent systématiquement bénéficier d'un retour d'information.

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  • Question écrite n° 60539 publiée le 15 juillet 2014
    politique sociale - RSA - conditions d'attribution. résidents à l'étranger

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les prestations sociales perçues par les ressortissants français partis faire le <em>djihâd</em> en Syrie. Il souhaiterait savoir combien parmi ces personnes, bénéficiaires du RSA, ont vu l'arrêt du versement de cette prestation.

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  • Question écrite n° 60530 publiée le 15 juillet 2014
    politique extérieure - Malaisie - liberté d'expression. restrictions. attitude de la France

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur une décision de la haute cour de justice qui remet en cause la liberté d'expression en Malaisie. En effet, la haute cour a rejeté une requête déposée par un journal non musulman demandant d'utiliser le mot "allah" dans ses articles. Amnesty international a fustigé cette interdiction, dénonçant "une violation du droit à la liberté d'expression. L'idée que des non musulmans risquent d'être poursuivis pour l'utilisation d'un mot particulier est profondément dérangeante". Cette interdiction est non seulement répressive mais aussi dangereuse. Elle risque d'aggraver les tensions religieuses dans le pays en privant la population de son droit à la liberté de religion. C'est pourquoi il lui demande quelles sont les actions entreprises par la France pour exhorter la Malaisie à respecter la liberté d'expression.

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  • Question écrite n° 53202 publiée le 8 avril 2014
    renouvelée le 15 juillet 2014
    audiovisuel et communication - radio - diffuseurs. concentration du secteur. lutte et prévention

    M. Nicolas Dhuicq attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les inquiétudes exprimées par les radios indépendantes concernant la décision du 11 décembre 2013 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) visant à appliquer une nouvelle méthode de calcul du plafond de concentration. En effet, le plafond de concentration permet de préserver la diversité, le pluralisme et la liberté du secteur radiophonique. Le changement de calcul imposé par le CSA pénalise les radios indépendantes. C'est pourquoi, dans un souci de transparence, il souhaite qu'elle justifie ce changement de mode de calcul.

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 juillet 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 juillet 2014

    • 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 2. Agriculture, alimentation et forêt
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
    • 3. Agriculture, alimentation et forêt
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 juillet 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mardi 1 juillet 2014 - Séance de 17 heures

    • - 2

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  • Question écrite n° 58516 publiée le 1 juillet 2014
    établissements de santé - établissement public de santé mentale - Aube. dotation. réduction

    M. Nicolas Dhuicq interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la baisse de dotation qui frappe l'Etablissement Public de Santé Mentale de l'Aube. Conformément à l'objectif de rationalisation financière, l'EPSMA de l'Aube a diminué son nombre de lits. Or cette diminution a entraîné une baisse de dotation d'un million d'euros, qui met en péril l'avenir de cette structure. Il est particulièrement injuste que des établissements qui depuis des années fournissent des efforts importants pour renforcer leurs pôles extra-hospitaliers et diminuer le nombre de lits d'hospitalisation soient pénalisés par les ARS dans leur dotation. Aussi souhaite-t-il connaître la position du Gouvernement sur cette question.

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Fonctions

    • Mandats locaux en cours

      • Maire de Brienne le Château, Aube
    • Mandats intercommunaux

      • Vice-président de la Communauté de communes du Briennois

    Contact

    • Mél et site internet

    • Adresses

      • Assemblée nationale

        126 Rue de l'Université

        75355 Paris 07 SP

        Téléphone : 01 40 63 05 51

        Télécopie : 01 40 63 05 81

      • 7 Rue Joseph Gaucher

        10500 Brienne-le-Château

        Téléphone : 03 25 92 20 31

        Télécopie : 03 25 92 22 60

      • Mairie

        Place de l'Hôtel de ville

        10500 Brienne-le-Château

        Téléphone : 03 25 92 80 31

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Mandat de député
          • 13e législature : Élu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
      • Commission permanente
        • Commission de la défense nationale et des forces armées
          • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)

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