Accueil > Les députés > Mme Odile Saugues

Mme Odile Saugues

Puy-de-Dôme (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Née le 26 janvier 1943 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
  • Dessinatrice industrielle Michelin
Suppléant
  • M. Bertrand Pasciuto
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Odile Saugues

Socialiste, républicain et citoyen

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministreVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministre

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : Mme Anne Paugam, Dg de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, Dg de PROPARCOVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : Mme Anne Paugam, Dg de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, Dg de PROPARCO

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'IranVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'Iran

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'IranVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'Iran

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en FranceVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France

  • Toutes les vidéos de Odile Saugues
  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 8 juillet 2014 - Séance de 16 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 2 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, directeur général de PROPARCO

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 1 juillet 2014 - Séance de 17 heures

    • - Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Georgie/UE espace aérien (n° 193) et Jordanie/UE service aérien (n° 194) Mme Odile Saugues, rapporteure

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.
    • - Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 2048 déposé le 18 juin 2014

    Union européenne : accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens avec la Jordanie

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Rapport n° 2047 déposé le 18 juin 2014

    Union européenne : création d'un espace aérien commun avec la Géorgie

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 11 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Suite de l'examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) François Loncle, rapporteur.
    • - • Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 11 juin 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Yossi Gal, Ambassadeur d'Israël en France.

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 3 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 27 mai 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Compte rendu du déplacement au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 20 mai 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 13 mai 2014 - Séance de 17 heures

    • - États-Unis/CE : ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien (n° 192) M. François Loncle, rapporteur
    • - Belgique, Allemagne, Luxembourg : centre commun de coopération policière (n° 678), et Luxembourg : coopération policière et douanière (n° 679) M. André Schneider, rapporteur

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 6 mai 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République Centrafricaine et au Mali

    Voir le compte rendu

  • Question écrite n° 54374 publiée le 22 avril 2014
    télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation

    Mme Odile Saugues attire l'attention de Mme la ministre du logement et de l'égalité des territoires sur la nécessité d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001, relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile, afin de prendre en compte les spécificités des nouvelles antennes liées au déploiement du réseau 4G. Selon le rapport de synthèse des expérimentations du COPIC, publié le 31 juillet 2013, l'installation d'émetteurs 4G crée une augmentation moyenne de l'exposition de 50 % environ. Or la circulaire du 16 octobre 2001, posant les règles en matière de protection de la santé visant notamment à définir les périmètres de sécurité autour des antennes relais, ne prend pas en compte les nouveaux types d'antennes accompagnant la mise en place du réseau 4G. Il apparaît dès lors indispensable d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001 aux nouvelles technologies et de déterminer des distances de sécurité adaptées aux antennes à double faisceau et aux nouvelles puissances d'émissions. Par ailleurs, il semble opportun d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001 afin qu'elle précise les modalités d'information et de concertation avec les représentants des locataires. L'implantation d'antennes pourrait faire l'objet d'une négociation d'accord collectif précisant les données techniques, les mesures de contrôle et de protection, et l'affectation des recettes. Les bailleurs sociaux perçoivent chaque année des recettes importantes provenant de la location des emplacements aux opérateurs, qui peuvent atteindre des millions d'euros, notamment dans les grandes villes, et qui abondent leur budget général. Dans ce cadre, L'accord collectif pourrait prévoir l'utilisation prioritaire de ces recettes à la protection des locataires contre l'exposition aux EOM, à l'intégration des antennes au bâti afin de supprimer les nuisances visuelles, à l'amélioration du cadre de vie et à la réduction des charges des résidences concernées. Dans un contexte de développement rapide du réseau 4G, elle souhaite savoir comment elle entend adapter la réglementation en vigueur à cette évolution de la radiotéléphonie mobile.

    Voir la question
  • Question écrite n° 54023 publiée le 22 avril 2014
    emploi - insertion professionnelle - missions locales. financement

    Mme Odile Saugues attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur les modalités de versement des subventions accordées par le Fonds social européen (FSE) aux missions locales pour la réalisation de leurs projets. En effet, il semble que des actions effectués conformément à ce qui avait été validé avec la DIRECCTE, bilan d'exécution à l'appui, aient vu leur financement effectif réduit par rapport à la subvention attendue, alors que les dépenses étaient déjà engagées et acquittées par les missions locales. Dans d'autres cas, deux ans après la réalisation d'une action, certaines structures n'auraient toujours pas reçu de notification de règlement. Cette situation, source d'incertitudes financières, est susceptible d'amener les missions locales à renoncer à avoir recours au FSE pour la réalisation de leurs projets d'aide à l'insertion sociale et professionnelle de jeunes en difficulté. Compte tenu du besoin de sécurité financière de ces structures et de l'importance de leurs actions, elle souhaiterait connaître les mesures qui pourraient être mises en place pour garantir les montants et améliorer les délais de versement des subventions accordées par le FSE aux missions locales.

    Voir la question
  • Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 15 avril 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale (ouverte à la presse)

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 9 avril 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères
    • - Informations relatives à la commission

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 avril 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l’ordre du jour
    • 3. Exil des forces vives de France
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 42965 publiée le 11 mars 2014
    politique extérieure - Syrie - réfugiés. prise en charge

    Mme Odile Saugues interroge M. le ministre de l'intérieur sur les conditions d'accueil des réfugiés syriens accueillis en France au titre des 500 admissions humanitaires annoncées par M. le Président de la République le 16 octobre 2013. Les 500 réfugiés syriens qui doivent être admis en France font partie des 30 000 réfugiés syriens identifiés par le haut-commissariat aux réfugiés de l'ONU comme étant en situation d'urgence humanitaire. Un accueil rapide de ces réfugiés sur le territoire français est par conséquent impératif. Or, avec seulement 21 689 places pour 61 468 demandes en 2012, les centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) sont en situation de saturation et ne sont plus en mesure d'offrir un hébergement décent aux demandeurs d'asile arrivant sur notre territoire. Dans ces conditions, elle souhaite savoir quelles mesures seront prises pour garantir l'accueil des réfugiés syriens dans des conditions décentes.

    Voir la réponse publiée le 11 mars 2014

Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre suppléante de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

    Contact

    • Mél et site internet

    • Adresses

      • Assemblée nationale

        126 Rue de l'Université

        75355 Paris 07 SP

        Téléphone : 01 40 63 57 56

      • 18 Rue Neyron

        63000 Clermont-Ferrand

        Téléphone : 04 73 25 61 85

        Télécopie : 04 73 24 66 41

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Mandat de député
          • 11e législature : Élue le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
          • 12e législature : Réélue le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
          • 13e législature : Réélue le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
          • Secrétaire de l'Assemblée nationale - du 01/10/2004 au 03/10/2005 - du 01/10/2008 au 06/10/2009
      • Commission permanente
        • Commission de la défense nationale et des forces armées
          • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
        • Commission de la production et des échanges
          • du 13/06/1997 au 24/09/1999 (Membre)
          • du 24/11/1999 au 18/06/2002 (Membre)
        • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
          • du 25/09/1999 au 24/11/1999 (Membre)
        • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
          • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
          • du 18/06/2003 au 29/06/2005 (Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (transports aériens))
          • du 29/06/2005 au 19/06/2007 (Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Transports : Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens)
        • Commission des affaires étrangères
          • du 01/07/2009 au 29/10/2010 (Membre)
          • du 20/11/2010 au 25/10/2011 (Membre)
          • du 19/11/2011 au 19/06/2012 (Membre)
          • du 28/06/2012 au 25/03/2013 (Vice-présidente)
          • du 28/06/2012 au 25/03/2013 (Membre)
        • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
          • du 30/10/2010 au 19/11/2010 (Membre)
          • du 26/10/2011 au 18/11/2011 (Membre)
          • du 26/03/2013 au 12/04/2013 (Membre)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
          • du 15/12/1998 au 26/05/1999 (Membre)
        • Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib
          • du 25/03/2003 au 19/06/2007 (Membre)
          • du 26/03/2003 au 19/06/2007 (Vice-Présidente)
      • Commission permanente non législative
        • Commission des affaires européennes
          • du 17/09/2008 au 19/06/2012 (Membre)
      • Délégation
        • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
          • du 03/07/2007 au 16/09/2008 (Membre)

    Retour haut de pageImprimer