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Mme Odile Saugues

Puy-de-Dôme (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Née le 26 janvier 1943 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
  • Dessinatrice industrielle Michelin
Suppléant
  • M. Bertrand Pasciuto
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Odile Saugues

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Séance publique

    2ème séance : Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière (suite) ; Accord France-Etats-Unis d’Amérique respect obligations fiscales (loi FATCA) ; Taxis et voitures detransport avec chauffeur (deuxième lecture)Voir la vidéo

    2ème séance : Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière (suite) ; Accord France-Etats-Unis d’Amérique respect obligations fiscales (loi FATCA) ; Taxis et voitures detransport avec chauffeur (deuxième lecture)

  • Commission

    Commission des affaires étrangères et de la défense : M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation en IrakVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères et de la défense : M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Irak

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    Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministre

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    Commission des affaires étrangères : Mme Anne Paugam, Dg de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, Dg de PROPARCOVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : Mme Anne Paugam, Dg de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, Dg de PROPARCO

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'IranVoir la vidéo

    Commission des affaires étrangères : table ronde sur l'Iran

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  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 septembre 2014

    • 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
    • 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
    • 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
    • 4. Clôture de la session extraordinaire

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  • Question écrite n° 63939 publiée le 16 septembre 2014
    déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction

    Mme Odile Saugues attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les coûts écologiques et économiques de la distribution de publicités non adressées. Une enquête menée par l'UFC-Que choisir de Clermont-Ferrand a permis d'établir qu'au mois d'avril 2014, 20,5 millions de prospectus, soit 742 tonnes, ont été distribués dans les boîtes aux lettres du Puy-de-Dôme. En dix ans, le poids moyen de ces publicités est passé de 2 à 2,9 kg par ménage et par mois dans le département. Les annonceurs français dépensent environ 2,9 milliards d'euros chaque année en prospectus, ce qui est logiquement répercuté sur les prix de vente. Dans le même temps, le coût du traitement de ces publicités génère des charges supplémentaires pour les contribuables. Du point de vue environnemental, seulement 49 % du papier est aujourd'hui recyclé en France, il est donc probable qu'une large part de ces prospectus soit à l'origine d'un important gaspillage. Il conviendrait donc de s'interroger sur le financement de la gestion des déchets papier afin d'évaluer si la part effectivement payée par les émetteurs est suffisante pour limiter le gaspillage. Aussi, la mise en place d'une pénalité financière pour les publicitaires ne respectant pas l'autocollant « stop pub » permettrait d'augmenter l'efficacité de ce dernier. Elle souhaiterait donc connaître les intentions du Gouvernement quant à cette question, notamment dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique.

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  • Réponse à la question écrite n° 54374 publiée le 2 septembre 2014
    télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation

    Mme Odile Saugues attire l'attention de Mme la ministre du logement et de l'égalité des territoires sur la nécessité d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001, relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile, afin de prendre en compte les spécificités des nouvelles antennes liées au déploiement du réseau 4G. Selon le rapport de synthèse des expérimentations du COPIC, publié le 31 juillet 2013, l'installation d'émetteurs 4G crée une augmentation moyenne de l'exposition de 50 % environ. Or la circulaire du 16 octobre 2001, posant les règles en matière de protection de la santé visant notamment à définir les périmètres de sécurité autour des antennes relais, ne prend pas en compte les nouveaux types d'antennes accompagnant la mise en place du réseau 4G. Il apparaît dès lors indispensable d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001 aux nouvelles technologies et de déterminer des distances de sécurité adaptées aux antennes à double faisceau et aux nouvelles puissances d'émissions. Par ailleurs, il semble opportun d'adapter la circulaire du 16 octobre 2001 afin qu'elle précise les modalités d'information et de concertation avec les représentants des locataires. L'implantation d'antennes pourrait faire l'objet d'une négociation d'accord collectif précisant les données techniques, les mesures de contrôle et de protection, et l'affectation des recettes. Les bailleurs sociaux perçoivent chaque année des recettes importantes provenant de la location des emplacements aux opérateurs, qui peuvent atteindre des millions d'euros, notamment dans les grandes villes, et qui abondent leur budget général. Dans ce cadre, L'accord collectif pourrait prévoir l'utilisation prioritaire de ces recettes à la protection des locataires contre l'exposition aux EOM, à l'intégration des antennes au bâti afin de supprimer les nuisances visuelles, à l'amélioration du cadre de vie et à la réduction des charges des résidences concernées. Dans un contexte de développement rapide du réseau 4G, elle souhaite savoir comment elle entend adapter la réglementation en vigueur à cette évolution de la radiotéléphonie mobile.

    Voir la réponse publiée le 2 septembre 2014
  • Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 20 août 2014 - Séance de 16 heures

    • - Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Irak

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  • Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 20 août 2014 - Séance de 16 heures

    • - 2

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  • Question écrite n° 62369 publiée le 5 août 2014
    consommation - INC - missions. financement

    Mme Odile Saugues attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur les risques que ferait peser la sortie de la revue « 60 millions de consommateurs » du contrat d'objectifs et de performance de l'Institut National de la Consommation sur les activités de ce dernier. L'INC a connu ces dernières années une diminution constante des subventions lui étant allouées par l'État ; les recettes issues des ventes de « 60 millions de consommateurs » ont par conséquent représenté une part croissante de ses ressources. À subventions constantes et privé de ces recettes, l'Institut risquerait de voir son budget, et par conséquent ses capacités, grandement réduites. Elle souhaiterait donc connaître les mesures envisagées pour permettre à l'INC de continuer à effectuer dans de bonnes conditions sa mission d'information et d'expertise.

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  • Réponse à la question écrite n° 46534 publiée le 29 juillet 2014
    transports aériens - grèves - législation. perspectives

    Mme Odile Saugues attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les possibles atteintes au dialogue social de la loi du 19 mars 2012 relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (dite « loi Diard ») ayant institué une obligation individuelle de se déclarer gréviste. La majorité des entreprises du secteur du transport aérien sont des entreprises transnationales et disposent ainsi de plusieurs établissements dans différents pays européens. Il apparaît que le délai obligatoire de 48 heures pour les déclarations individuelles préalables à la grève puissent être utilisées par certaines compagnies, non pas aux fins d'informer les passagers, mais pour remplacer les salariés grévistes des établissements français par des salariés de la même entreprise mais provenant des établissements situés à l'étranger et en conséquence non concernés par les revendications locales. Dans ce cadre, la loi Diard semble pouvoir porter atteinte à la tenue du dialogue social au sein de ces entreprises. Elle souhaite savoir si une réflexion peut être engagée afin de mieux concilier la nécessaire information des passagers avec le respect du dialogue social dans les entreprises de transports aériens.

    Voir la réponse publiée le 29 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 23 juillet 2014 - Séance de 11 heures

    • - Audition de M. Nicolas de Rivière, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur la crise au Proche-Orient et en Ukraine.

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  • Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 8 juillet 2014 - Séance de 16 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

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  • Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 2 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, directeur général de PROPARCO

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  • Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 1 juillet 2014 - Séance de 17 heures

    • - Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien

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  • Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Georgie/UE espace aérien (n° 193) et Jordanie/UE service aérien (n° 194) Mme Odile Saugues, rapporteure

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  • Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 18 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.
    • - Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur

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  • Rapport n° 2048 déposé le 18 juin 2014

    Union européenne : accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens avec la Jordanie

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Rapport n° 2047 déposé le 18 juin 2014

    Union européenne : création d'un espace aérien commun avec la Géorgie

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 11 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Suite de l'examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) François Loncle, rapporteur.
    • - • Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.

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  • Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 11 juin 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Yossi Gal, Ambassadeur d'Israël en France.

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  • Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 3 juin 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie

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  • Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 27 mai 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Compte rendu du déplacement au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle, président et rapporteur du groupe de travail sur le Sahel

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  • Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 20 mai 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre suppléante de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

    Contact

    • Mél et site internet

    • Adresses

      • Assemblée nationale

        126 Rue de l'Université

        75355 Paris 07 SP

        Téléphone : 01 40 63 57 56

      • 18 Rue Neyron

        63000 Clermont-Ferrand

        Téléphone : 04 73 25 61 85

        Télécopie : 04 73 24 66 41

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Mandat de député
          • 11e législature : Élue le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
          • 12e législature : Réélue le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
          • 13e législature : Réélue le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
          • Secrétaire de l'Assemblée nationale - du 01/10/2004 au 03/10/2005 - du 01/10/2008 au 06/10/2009
      • Commission permanente
        • Commission de la défense nationale et des forces armées
          • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
        • Commission de la production et des échanges
          • du 13/06/1997 au 24/09/1999 (Membre)
          • du 24/11/1999 au 18/06/2002 (Membre)
        • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
          • du 25/09/1999 au 24/11/1999 (Membre)
        • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
          • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
          • du 18/06/2003 au 29/06/2005 (Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (transports aériens))
          • du 29/06/2005 au 19/06/2007 (Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Transports : Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens)
        • Commission des affaires étrangères
          • du 01/07/2009 au 29/10/2010 (Membre)
          • du 20/11/2010 au 25/10/2011 (Membre)
          • du 19/11/2011 au 19/06/2012 (Membre)
          • du 28/06/2012 au 25/03/2013 (Vice-présidente)
          • du 28/06/2012 au 25/03/2013 (Membre)
        • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
          • du 30/10/2010 au 19/11/2010 (Membre)
          • du 26/10/2011 au 18/11/2011 (Membre)
          • du 26/03/2013 au 12/04/2013 (Membre)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
          • du 15/12/1998 au 26/05/1999 (Membre)
        • Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib
          • du 25/03/2003 au 19/06/2007 (Membre)
          • du 26/03/2003 au 19/06/2007 (Vice-Présidente)
      • Commission permanente non législative
        • Commission des affaires européennes
          • du 17/09/2008 au 19/06/2012 (Membre)
      • Délégation
        • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
          • du 03/07/2007 au 16/09/2008 (Membre)

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