Malvoyants
1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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M. Roger-Gérard Schwartzenberg
Val-de-Marne (3e circonscription)
Mandat en cours
- Commission
- Biographie
- Né le 17 avril 1943 à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
- Professeur d'Université
- Contact
Président du groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
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1ère séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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3ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
- Toutes les vidéos de Roger-Gérard Schwartzenberg
Travaux récents
Troisième séance du jeudi 28 mars 2013
- 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du jeudi 28 mars 2013
- 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
- 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du jeudi 28 mars 2013
- 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mercredi 20 mars 2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Motion de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Mercredi 20 mars 2013 - Séance de 9 heures
- - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (M. Alain Tourret, rapporteur)
- - Amendements examinés par la Commission
- - Examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 819) et du projet de loi organique, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (n° 818) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
- - Amendements examinés par la Commission
- - Informations relatives à la Commission
Proposition de loi n° 644 déposée le 23 janvier 2013
Modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
Voir le document Voir le dossier législatifQuestion au Gouvernement
politique extérieure - Mali - situation politique et militaire. attitude de la FranceProposition de loi n° 593 déposée le 16 janvier 2013
Etendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité
Voir le document Voir le dossier législatifPremière séance du mardi 15 janvier 2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nominations de députés en mission temporaire
- 4. Contrat de génération (n° 570)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Proposition de loi n° 576 déposée le 08 janvier 2013
Pouvoirs publics : statut des anciens Présidents de la République
Voir le document Voir le dossier législatifPremière séance du mercredi 19 décembre 2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (C.M.P) (n° 539)
- 3. Création de la Banque publique d'investissement (C.M.P) (n° 538)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du mardi 18 décembre 2012
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 541) (nouvelle lecture)
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n° 543) (nouvelle lecture)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du jeudi 13 décembre 2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du jeudi 13 décembre 2012
- 1. Mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 470) (C.M.P.)
- 2. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du mardi 11 décembre 2012
- 1. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (n° 463) (suite)
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 11 décembre 2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (Vote solennel)
- 3. Nomination d'un député en mission temporaire
- 4. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (n° 463)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Troisième séance du mardi 4 décembre 2012
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du mardi 4 décembre 2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du lundi 3 décembre 2012
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Lecture définitive) (n° 467)
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Proposition de loi n° 229 déposée le 26 septembre 2012
Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen
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Fonctions
Mandat
- Réélu le 17/06/2012 (Date de début de mandat : 20/06/2012 (élections générales))
Commissions
- Membre de la commission des lois, de la législation et de l'administration générale de la République
- Membre de droit du Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupes d'études
- Président : - Politique aéroportuaire
Groupe d'amitié
- Vice-Président : - Arménie
Contact
Mél et site internet
Adresses
Assemblée nationale
126 Rue de l'université
75355 Paris 07 SP
Historique
Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat de député
- 8e législature : Élu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
- 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- 10e législature : Réélu le 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- 11e législature : Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 27/04/2000 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Secrétaire de l'Assemblée nationale - du 24/06/1988 au 01/04/1992 - du 07/04/1993 au 01/04/1994 - du 02/04/1994 au 21/04/1997
- Président du groupe Radical, Citoyen et Vert - du 07/04/1999 au 04/04/2000
- Commission permanente
- Commission des affaires étrangères
- du 23/06/1988 au 06/04/1992 (Membre)
- du 07/04/1992 au 01/04/1993 (Vice-président)
- du 07/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)
- du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Vice-président)
- du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
- du 13/06/1997 au 16/06/1997 (Membre)
- du 17/06/1997 au 30/03/2000 (Vice-président)
- du 17/06/1997 au 30/03/2000 (Membre)
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
- Commission des affaires étrangères
- Commission spéciale et commission ad hoc
- Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (no1765)
- du 05/12/1990 au 20/12/1990 (Membre)
- Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (no1765)
- Commission d'enquête
- Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
- du 22/05/1991 au 28/05/1991 (Membre)
- du 29/05/1991 au 13/11/1991 (Vice-Président)
- du 29/05/1991 au 13/11/1991 (Membre)
- Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
- Mandat de député
Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
- Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale
- du 24/03/1983 au 17/07/1984
- Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, chargé des universités
- du 23/07/1984 au 19/03/1986
- Ministre de la recherche
- du 27/03/2000 au 05/05/2002
- Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale
Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Juge suppléant de la Haute Cour du 14/04/1993 au 21/04/1997
- Juge suppléant de la Cour de justice de la République du 08/12/1993 au 21/04/1997
Anciens mandats européens
- Député européen, du 17/07/1979 au 25/03/1983
Place dans l’Hémicycle
