Accueil > Les députés > M. Dominique Tian

M. Dominique Tian

Bouches-du-Rhône (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 14 décembre 1959 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
  • Gérant de sociétés
Suppléant
  • Mme Sabine Bernasconi
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Dominique Tian

Union pour un Mouvement Populaire

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre, sur le projet de loi relatif à la santéVoir la vidéo

    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre, sur le projet de loi relatif à la santé

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (suite) (Après l'article 3 (examen prioritaire) à après l'article 2)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (suite) (Après l'article 3 (examen prioritaire) à après l'article 2)

  • Séance publique

    2ème séance : Fin de vie (fin de la discussion générale à )Voir la vidéo

    2ème séance : Fin de vie (fin de la discussion générale à )

  • Toutes les vidéos de Dominique Tian
  • Travaux récents

  • Réponse à la question écrite n° 68372 publiée le 24 mars 2015
    retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation

    M. Dominique Tian attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur les conséquences de la mise en œuvre du compte de prévention pénibilité au sein des entreprises du secteur privé. Dans un contexte économique tendu, les entreprises s'inquiètent du surcoût et de l'insécurité juridique que la mise en œuvre de ce compte pénibilité va entraîner. En effet cette réglementation prévoit que quelles que soient leur taille ou leur activité, les TPE et les PME se verront progressivement contraintes de mesurer individuellement pour chacun de leurs salariés 10 facteurs de pénibilité parmi lesquels la manutention de charges lourdes, les postures pénibles, les températures extrêmes, le travail répétitif, les vibrations mécaniques. Aussi il souhaite savoir quelles mesures le Gouvernement envisage pour minimiser l'impact de ce dispositif.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Réponse à la question écrite n° 59721 publiée le 24 mars 2015
    professions judiciaires et juridiques - tarifs - réforme. perspectives

    M. Dominique Tian attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la réforme des professions judiciaires réglementées. En effet, une réforme du tarif de ces professions serait envisagée par le Gouvernement qui n'entend cependant pas toucher à leur statut (comme le <em>numerus clausus</em> par exemple). Il s'agirait alors de la mise en place d'une grille tarifaire visant à encadrer les pratiques et donc abaisser le revenu de ces professionnels du droit. Il lui demande donc des précisions sur cette potentielle réforme.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 18 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 mars 2015 - Séance de 21 heures 30

    • - Examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 mars 2015 - Séance de 17 heures

    • - Audition de Mme Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 mars 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modification de l’ordre du jour
    • 3. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2015

    • 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 60537 publiée le 10 mars 2015
    politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. financement

    M. Dominique Tian attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur le financement des entreprises d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion (EI). Ces 1 200 entreprises salarient, accompagnent et forment les personnes les plus éloignées de l'emploi (chômeurs de longue durée, jeunes sans qualifications...) pour leur permettre un retour durable à l'emploi. L'État s'est engagé à financer jusqu'à 15 000 postes à hauteur de 10 000 euros chacun. Ce plafond est aujourd'hui atteint. De leur côté, les entreprises d'insertion souhaiteraient continuer à accompagner davantage de personnes vers l'emploi, mais, faute de moyen, elles doivent se résigner à se maintenir à ce nombre. Les entreprises d'insertion proposent donc une solution pour créer de nouveaux postes. Elles partent d'un constat : l'Unedic verse chaque année 10 000 euros d'indemnisation au chômeur, soit l'équivalent du financement d'un parcours d'insertion. Elles suggèrent donc que celle-ci verse le montant des indemnités aux entreprises d'insertion pour financer un nouveau poste. Elles estiment que, grâce à ce nouveau dispositif, il sera possible de créer 1 000 solutions d'emplois immédiatement activables pour 1 000 demandeurs d'emploi. Il demande donc quelle est la position du Gouvernement concernant cette proposition.

    Voir la réponse publiée le 10 mars 2015
  • Réponse à la question écrite n° 47792 publiée le 10 mars 2015
    assurance maladie maternité : généralités - dossier médical personnel - supports amovibles. expérimentations. perspectives

    M. Dominique Tian attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les suites à donner à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB. Un texte prévoyant l'expérimentation du dossier médical sur tout support portable numérique sécurisé a été adopté par le Parlement en 2011 puis approuvé par le Conseil constitutionnel. L'expérimentation était prévue jusqu'en décembre 2013 dans plusieurs régions. Alors que des chiffres viennent de révéler le montrant le coût exorbitant de la mise en place du DMP pour un nombre très limité de dossiers, il souhaite savoir s'il est prévu de généraliser le DMP sous la forme de clé USB, procédé beaucoup plus simple et économique.

    Voir la réponse publiée le 10 mars 2015
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mars 2015

    • 1. Communication de Mme la présidente
    • 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 mars 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 mars 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 67630 publiée le 24 février 2015
    professions de santé - sécurité - violences. lutte et prévention

    M. Dominique Tian attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur l'aggravation du nombre de violences auxquelles sont confrontés les infirmiers et infirmières dans l'exercice de leur profession. Les infirmières et infirmiers libéraux comptent parmi les rares professionnels de santé à se rendre encore au domicile des patients, parfois dans des quartiers et zones difficiles. Ils y assurent une mission de service public constituant souvent le premier lien du malade avec la communauté médicale et paramédicale. Le nombre d'agressions verbales et physiques envers ces professionnels de la santé ne cessent d'augmenter. Un panorama des mesures devant permettre de faire face à ces actes de violences avait alors été dressé : le protocole santé-sécurité-justice du 10 juin 2010 et le protocole national pour la sécurité des professions de santé dédié notamment aux professionnels exerçant hors établissement, datant du 20 avril 2011. Depuis la situation a continué de se détériorer. Aussi il demande de bien vouloir lui indiquer quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre pour répondre aux inquiétudes de cette profession de santé.

    Voir la réponse publiée le 24 février 2015
  • Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 20 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 20 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Motion de censure
    • 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 18 février 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la politique du handicap.
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 février 2015 - Séance de 21 heures

    • - Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
    • Membre titulaire de la Commission nationale de lutte contre le travail illégal
  • Mandats locaux en cours

    • Premier Adjoint au Maire de Marseille, Bouches-du-Rhône

Contact

  • Mél et site internet

  • Adresses

    • Assemblée nationale

      126 Rue de l'Université

      75355 Paris 07 SP

    • 486 Bis Rue Paradis

      13008 Marseille

      Téléphone : 04 91 71 45 25

      Télécopie : 04 91 76 42 99

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 08/06/2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Jean-François Mattei) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 09/06/2002 - Mandat du 19/07/2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Jean-François Mattei) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 25/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 06/05/2003 au 31/12/2003 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget des affaires sociales, du travail et de la solidarité (travail et emploi))
        • du 15/06/2005 au 05/06/2006 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Solidarité et intégration)
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
        • du 20/12/2002 au 21/07/2003 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
        • du 18/06/2013 au 13/12/2013 (Membre)

Retour haut de pageImprimer