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M. Daniel Vaillant

Paris (17e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 19 juillet 1949 à Lormes (Nièvre)
  • Technicien biologiste
Suppléant
  • Mme Colombe Brossel
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Daniel Vaillant

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Maintien de l'ordre républicain : Gl Denis FAvier, Dg de la Gendarmerie natoinale ; M. Jean-Marc Falcone, Dg de la Police nationaleVoir la vidéo

    Maintien de l'ordre républicain : Gl Denis FAvier, Dg de la Gendarmerie natoinale ; M. Jean-Marc Falcone, Dg de la Police nationale

  • Commission

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    Commission d"enquête sur le maintien de l'ordre républicain : M. Bernard Boucault, préfet de police de Paris

  • Séance publique

    1ère séance : Questions orales sans débatVoir la vidéo

    1ère séance : Questions orales sans débat

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 12 février 2015 - Séance de 10 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la police nationale, et de M. Philippe Klayman, préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité. 2
    • - Présences en commission 13

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  • Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 5 février 2015 - Séance de 09 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Boucault, préfet de police de Paris. 2
    • - Présences en commission 22

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  • Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Mardi 3 février 2015 - Séance de 10 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur. 2
    • - Présences en commission 21

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 février 2015

    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 29 janvier 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Ben Lefetey, porte-parole du Collectif pour la sauvegarde de la zone humide du Testet 2
    • - Présences en commission 13

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  • Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 29 janvier 2015 - Séance de 08 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Deloire, directeur général de Reporters sans frontières France. 2
    • - Présences en commission 12

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  • Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 22 janvier 2015 - Séance de 09 heures 40

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'Intérieur 2
    • - Présences en commission 9

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  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 22 janvier 2015 - Séance de 08 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Moreau de Bellaing, maître de conférences à l'École normale supérieure 2
    • - Présences en commission 12

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  • Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation

    Jeudi 15 janvier 2015 - Séance de 09 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur, préfets honoraires 2
    • - Présences en commission 10

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 janvier 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Débat d’orientation pour la stratégie numérique de la France
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 20 novembre 2013 - Séance de 11 heures

    • - Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 768) (M. François Sauvadet, rapporteur)

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 juillet 2013

    • 1. Élection des conseillers de Paris (suite)
    • 2. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM

    Mardi 2 juillet 2013 - Séance de 16 heures 15

    • - Examen du rapport : vote et autorisation de publication
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 26 juin 2013 - Séance de 09 heures 45

    • - Suite de l'examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
    • - Examen de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Urvoas relative à l'élection des conseillers de Paris (n° 1145) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
    • - Informations relatives à la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mardi 25 juin 2013 - Séance de 17 heures 15

    • - Examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
    • - Amendements examinés par la Commission (projet de loi organique)
    • - Amendements examinés par la Commission (projet de loi)
    • - Information relative à la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 19 juin 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Discussion générale sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
    • - Présentation du rapport de la mission d'information sur le statut de l'élu (MM. Philippe Doucet et Philippe Gosselin, rapporteurs)
    • - Informations relatives à la Commission

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  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 6 juin 2013

    • 1. Neutralité religieuse dans les entreprises et associations (n° 998)
    • 2. Rétroactivité des lois fiscales (proposition de loi constitutionnelle n° 567 - proposition de loi organique n° 568)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 015 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM

    Mercredi 5 juin 2013 - Séance de 12 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 5 juin 2013 - Séance de 10 heures

    • - Suite de l'examen du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (n° 1004) et du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (n° 1005) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
    • - Amendements examinés par la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 014 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM

    Mardi 28 mai 2013 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
    • - Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
    • - Présences en réunion

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
  • Mandats locaux en cours

    • Conseiller de Paris, Paris
    • Conseiller de Paris

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
        • 10e législature : Réélu le 06/02/1994 - Mandat du 08/02/1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office : M. Jean-Pierre Pierre-Bloch) au 21/04/1997 (Fin de législature)
        • 11e législature : Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 04/07/1997 (Nomination comme membre du Gouvernement)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 28/06/1988 au 30/06/1988 (Membre)
      • Commission de la production et des échanges
        • du 20/09/1988 au 22/05/1991 (Membre)
        • du 24/05/1991 au 01/04/1993 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 23/06/1988 au 27/06/1988 (Membre)
        • du 01/07/1988 au 19/09/1988 (Membre)
        • du 13/06/1997 au 01/07/1997 (Membre)
        • du 07/11/2003 au 28/11/2003 (Membre)
        • du 08/04/2004 au 14/04/2004 (Membre)
        • du 25/04/2009 au 28/04/2009 (Membre)
      • Commission des affaires étrangères
        • du 26/03/2008 au 27/03/2008 (Membre)
        • du 17/01/2012 au 17/01/2012 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 23/05/1991 au 23/05/1991 (Membre)
        • du 11/02/2012 au 13/02/2012 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 03/04/1994 au 21/04/1997 (Membre)
        • du 26/06/2002 au 06/11/2003 (Membre)
        • du 29/11/2003 au 07/04/2004 (Membre)
        • du 16/04/2004 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 26/03/2008 (Membre)
        • du 27/03/2008 au 24/04/2009 (Membre)
        • du 28/04/2009 au 16/01/2012 (Membre)
        • du 18/01/2012 au 10/02/2012 (Membre)
        • du 14/02/2012 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
        • du 06/04/1994 au 06/04/1994 (Membre)
        • du 07/04/1994 au 01/10/1996 (Secrétaire)
        • du 07/04/1994 au 01/10/1996 (Membre)
    • Office parlementaire
      • Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
        • du 13/10/2010 au 19/06/2012 (Membre)
  • Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles

    • Ministre des relations avec le Parlement
      • du 04/06/1997 au 29/08/2000
    • Ministre de l'intérieur
      • du 29/08/2000 au 05/05/2002

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