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M. Régis Juanico

Loire (1re circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 5 février 1972 à Saint-Rémy (Saône-et-Loire)
  • Fonctionnaire territorial
Suppléant
  • Mme Arlette Bernard
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Régis Juanico

Socialiste, républicain et citoyen

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  • Séance publique

    1ère séance : Simplification de la vie des entreprises (Début à Article 6)Voir la vidéo

    1ère séance : Simplification de la vie des entreprises (Début à Article 6)

  • Commission

    Simplification de la vie des entreprises : Examen du projet de loiVoir la vidéo

    Simplification de la vie des entreprises : Examen du projet de loi

  • Commission

    Commission des finances : Exécution des crédits de la défense pour 2013 : MM. Pierre de Villiers, Laurent Collet-Billon et Jean-Paul BodinVoir la vidéo

    Commission des finances : Exécution des crédits de la défense pour 2013 : MM. Pierre de Villiers, Laurent Collet-Billon et Jean-Paul Bodin

  • Commission

    Simplification législative : M. Jean-Marie Le Guen, ministreVoir la vidéo

    Simplification législative : M. Jean-Marie Le Guen, ministre

  • Commission

    Exil des forces vives : M. Antoine Leboyer, pdt de GSX ; M. Pascal Faure, dg fr la direction générale de la compétitivité au ministère de l'économieVoir la vidéo

    Exil des forces vives : M. Antoine Leboyer, pdt de GSX ; M. Pascal Faure, dg fr la direction générale de la compétitivité au ministère de l'économie

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  • Travaux récents

  • Réponse à la question écrite n° 46869 publiée le 19 août 2014
    handicapés - établissements - frais d'hébergement. franchise. réglementation

    M. Régis Juanico attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les règles de décompte des jours d'absence des personnes handicapées hébergées en établissement. Pour les établissements tarifés par le conseil général, en cas d'absence du résident de plus de 72 heures, l'article R. 314-204 du code de l'action sociale et des familles (CASF) prévoit que le tarif journalier afférent à l'hébergement est minoré des charges relatives à la restauration et à l'hôtellerie, pour un montant fixé dans le règlement départemental d'aide sociale. Lorsque cette absence est imputable à une hospitalisation, cette minoration doit tenir compte du forfait hospitalier. Mais, les absences pour hospitalisation ou retour en famille, pour une durée inférieure à 72 heures, donnent lieu au paiement du tarif hébergement complet, soit la totalité des prestations hôtelières, de restauration, d'entretien, d'animation et d'administration. Cette franchise de 72 heures peut s'avérer pénalisante financièrement pour des personnes à faibles ressources, voire dissuader les retours en famille pour des courts séjours, les week-ends notamment. Aussi il souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement pour réaménager ou réduire la portée de cette franchise de 72 heures.

    Voir la réponse publiée le 19 août 2014
  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 juillet 2014

    • 1. Simplification de la vie des entreprises
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 58810 publiée le 22 juillet 2014
    politique extérieure - droits de l'homme et libertés publiques - Iles Maldives. peine de mort. rétablissement. attitude de la France

    M. Régis Juanico attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur le rétablissement de la peine de mort aux Maldives. Le 27 avril 2014, le gouvernement des Maldives a annoncé que le pays allait mettre fin à soixante ans de moratoire au sujet de la peine capitale. Les mineurs coupables de meurtre pourront être condamnés à mort. En effet, l'âge de la responsabilité criminelle aux Maldives est fixé à 10 ans de manière générale (à 7 ans pour certains crimes comme le vol, la fornication, la consommation d'alcool et l'apostasie). Cette décision va à l'encontre des engagements internationaux des Maldives, et en particulier de la convention internationale des droits de l'Enfant, dont on célébrera cette année les 25 ans d'existence et à laquelle Malé a librement souscrit en 1991. L'article 37 de cette convention dispose notamment que nul enfant ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou des traitements cruels, inhumains ou dégradants. Le bureau des droits de l'Homme de l'ONU a vivement condamné cette décision et appelé le pays à abroger la peine capitale. Il souhaite savoir de quelle manière la France peut agir pour encourager les autorités maldiviennes à respecter leurs obligations internationales et à abolir définitivement la peine de mort.

    Voir la réponse publiée le 22 juillet 2014
  • Réponse à la question écrite n° 49844 publiée le 22 juillet 2014
    chômage : indemnisation - allocation équivalent retraite - champ d'application

    M. Régis Juanico attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur les conséquences de la fiscalisation de la majoration de 10 % des pensions des retraités ayant eu au moins trois enfants pour les bénéficiaires de l'allocation équivalent retraite (AER). L'AER est une allocation différentielle destinée à porter les ressources de ses bénéficiaires à un certain montant garanti. Or, dans le calcul de l'AER, sont pris en compte les revenus imposables hors revenus d'activités du foyer fiscal. La majoration de 10 % de la pension du conjoint va donc rapprocher les revenus pris en compte du plafond de ressources, réduisant d'autant le montant de l'AER du bénéficiaire. Très peu de personnes seraient concernées puisque l'AER est un dispositif éteint depuis 2011 et que ne seront concernées que les personnes ayant élevé au moins 3 enfants, en couple avec une personne ayant liquidé ses droits à retraite. Il le remercie de bien vouloir lui indiquer les intentions du Gouvernement en la matière, et les mesures qu'il entend prendre pour compenser cet effet non prévu de la fiscalisation de la majoration de 10 %.

    Voir la réponse publiée le 22 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

    Mercredi 16 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises (Mme Sophie Errante, rapporteure) (n° 2060).

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 juillet 2014

    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Question écrite n° 49819 publiée le 18 février 2014
    signalée le 15 juillet 2014
    assurances - assurances complémentaires - plans d'épargne retraite populaire. rachat. conditions

    M. Régis Juanico attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les modalités de rachat des plans d'épargne retraite populaire (PERP). Le PERP est un contrat d'assurance de groupe dont l'exécution est liée à la cessation d'activité professionnelle, qui offre un cadre prudentiel et juridique adapté à des stratégies d'investissement de long terme à ceux qui souhaitent compléter leur retraite de base et complémentaire. Il ne comporte des possibilités de rachat que dans des cas qui restent exceptionnels, sauf à dénaturer le produit. Toutefois, lorsque le montant de la rente viagère servie au dénouement du PERP n'excède pas 40 euros, l'assureur peut, en application des articles L. 160-5 et A. 160-2 à A. 160-4 du code des assurances, procéder à son rachat. Dans ce cas de figure, la liquidation des droits de l'adhérent s'effectue alors sous la forme d'un versement unique en capital. Au cas présent, force est de constater que les pratiques diffèrent grandement en fonction de l'organisme auprès duquel le PERP a été souscrit. Dans les faits, même en cas de rente viagère inférieure à 40 euros, certains organismes refusent la sortie en capital. Il souhaiterait connaître les dispositions prises pour garantir les droits des épargnants rencontrant des difficultés dans ce cas de figure, et savoir s'il serait favorable à une évolution de la législation qui laisserait, toujours en cas de rente viagère inférieure à 40 euros, la liberté à l'épargnant et non plus à l'assureur, de choisir librement entre une sortie en capital et une rente viagère inférieure à 40 euros.

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  • Réponse à la question écrite n° 25802 publiée le 15 juillet 2014
    santé - développement - éducation thérapeutique du patient

    M. Régis Juanico attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur l'éducation thérapeutique du patient (ETP). Dès 1986, la charte d'Ottawa a permis la reconnaissance de l'ETP. En France, il a fallu attendre la loi « Hôpital, santé, patient, territoire » du 21 juillet 2009. Selon l'OMS, « l'éducation thérapeutique du patient vise à aider les patients à acquérir ou maintenir les compétences dont ils ont besoin pour gérer au mieux leur vie avec une maladie chronique ». Il constate que de nombreux médecins ne bénéficient pas de l'information nécessaire sur cette méthode. Il en résulte l'incapacité pour leurs patients d'être éclairé sur l'ETP. Aussi, il souhaiterait avoir des précisions sur les fondements de la reconnaissance de l'ETP par la loi HPST et connaître son avis sur une diffusion plus générale de l'information aux citoyens.

    Voir la réponse publiée le 15 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la simplification législative

    Mercredi 9 juillet 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Le Guen, Secrétaire d'État aux Relations avec le Parlement, auprès du Premier ministre

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  • Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 9 juillet 2014 - Séance de 09 heures

    • - Audition, ouverte à la presse, de MM. Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, et Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur l'exécution des crédits de la Défense pour 2013
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

    Mardi 8 juillet 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Faure, directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) au ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

    Jeudi 3 juillet 2014 - Séance de 10 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Viviane Tchernonog, chargée de recherche au CNRS, centre d'économie de la Sorbonne (Université Paris I), et de M. Jean-Pierre Vercamer, associé responsable du département Audit du secteur associatif (Deloitte), auteurs de l'étude « Les associations entre mutations et crise économique État des difficultés »

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  • Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

    Jeudi 3 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente, et de Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement associatif.

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  • Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

    Jeudi 3 juillet 2014 - Séance de 08 heures 30

    • - Audition de M. Jacques Malet, président, et de Mme Cécile Bazin, directrice de l'association Recherches & Solidarités, auteurs de l'étude annuelle La France associative en mouvement.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 juillet 2014

    • 1. Économie sociale et solidaire
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 2 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (n° 1984) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
    • - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (n° 1940) (M. Christophe Castaner, rapporteur) 9
    • - Informations relatives à la commission
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la simplification législative

    Mardi 1 juillet 2014 - Séance de 17 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Warsmann, député

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  • Réponse à la question écrite n° 50260 publiée le 1 juillet 2014
    professions judiciaires et juridiques - mandataires judiciaires - majeurs de la fonction publique hospitalière. réglementation

    M. Régis Juanico attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le remplacement des mandataires judiciaires à la protection des majeurs de la fonction publique hospitalière. La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs oblige les établissements de santé ou médico-sociaux, qui hébergent des personnes âgées ou handicapées, dont la capacité d'accueil est supérieure ou égale à quatre-vingt lits, d'avoir un mandataire judiciaire. Il constate que le législateur a omis de prévoir les modalités de remplacement de ces professionnels lorsqu'ils sont absents pour cause, par exemple, d'arrêt maladie ou de maternité. L'exercice du mandat judiciaire court et ce, même en cas d'absence. Dans les hôpitaux, dans les EHPAD, les mandataires travaillent seuls. Ils n'ont ni assistants, ni secrétaires pour les seconder contrairement aux associations tutélaires ou aux professionnels libéraux à qui des financements publics sont octroyés. La réforme de 2007 a recadré le dispositif de protection de la personne mais elle ne permet pas aux professionnels et aux majeurs protégés qui dépendent de la FPH de l'exercer dans des conditions satisfaisantes. En conséquence, il souhaiterait connaître sa position quant à ce problème.

    Voir la réponse publiée le 1 juillet 2014
  • Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

    Mercredi 25 juin 2014 - Séance de 16 heures 15

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Manon Laporte, avocate fiscaliste, auteure de « Exilés fiscaux Tabous, fantasmes et vérités »
    • - Présences en réunion 9

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  • Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Mercredi 25 juin 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen pour avis du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044)
    • - Présences en réunion

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Contact

  • Mél et site internet

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Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 13e législature : Élu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
        • du 01/07/2009 au 13/11/2009 (Membre)
        • du 01/06/2010 au 12/07/2010 (Membre)
        • du 11/09/2010 au 28/09/2010 (Membre)
        • du 01/10/2010 au 01/10/2010 (Membre)
        • du 09/10/2010 au 13/10/2010 (Membre)
        • du 16/10/2010 au 24/05/2011 (Membre)
        • du 26/05/2011 au 19/06/2012 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 14/11/2009 au 31/05/2010 (Membre)
        • du 13/07/2010 au 10/09/2010 (Membre)
        • du 25/05/2011 au 25/05/2011 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 29/09/2010 au 30/09/2010 (Membre)
        • du 02/10/2010 au 08/10/2010 (Membre)
        • du 14/10/2010 au 15/10/2010 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
        • du 15/06/2011 au 30/11/2011 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Commission des affaires européennes
        • du 17/09/2008 au 19/06/2012 (Membre)
    • Délégation
      • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
        • du 03/07/2007 au 16/09/2008 (Membre)

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