Accueil > Les députés > M. Benoist Apparu

M. Benoist Apparu

Marne (4e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 24 novembre 1969 à Toulouse (Haute-Garonne)
Suppléant
  • Mme Agnès Person
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Benoist Apparu

Union pour un Mouvement Populaire

Navigation

Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

  • Commission

    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : action extérieure de l'EtatVoir la vidéo

    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : action extérieure de l'Etat

  • Toutes les vidéos de Benoist Apparu
  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 décembre 2014

    • 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 décembre 2014

    • 1. Convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 63807 publiée le 25 novembre 2014
    TVA - recouvrement - fraudes. véhicules d'occasion. importations. lutte et prévention

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur une pratique qui consisterait à vendre des véhicules d'occasion en provenance d'un autre État européen en éludant la TVA normalement applicable en France. En effet, d'après la Fédération nationale de l'artisanat automobile (FNAA), certains mandataires automobiles utiliseraient cette pratique afin de proposer des tarifs inférieurs. Les conséquences de tels actes sont doubles : c'est un manque à gagner pour les services de l'État, près d'un milliard d'euros d'après la FNAA, mais cela représente également une concurrence déloyale et fragilise fortement les professionnels du secteur qui sont parfois obligés de licencier voire de fermer leurs entreprises. Différentes mesures ont été mise en place, notamment, depuis 2012, l'introduction d'une solidarité de paiement en cas d'application abusive du régime de TVA sur la marge ou encore des dispositions de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 sur la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. Cependant, même si ces mesures sont des avancées et sont nécessaires, elles n'interviennent qu'<em>a posteriori</em>. C'est pourquoi il souhaite savoir, à l'approche des débats sur le projet de loi de finances, si des mesures sont envisagées pour empêcher, en amont, ces fraudes à la TVA.

    Voir la réponse publiée le 25 novembre 2014
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 novembre 2014

    • 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 novembre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Question écrite n° 69064 publiée le 18 novembre 2014
    énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la situation alarmante des détaillants de carburants. Le Gouvernement a supprimé, dans le cadre du PLF 2015, les subventions au Comité professionnel de la distribution de carburants (CPDC) dans le cadre du projet de loi de finances pour 2015. Le CPDC avait pour mission, depuis 1991, de soutenir les stations-service financièrement, notamment dans leurs travaux de mise aux normes. La baisse continue de ces subventions, couplée à la concurrence de la grande distribution, a conduit à une désertification de nos régions, supprimant près de 100 000 emplois depuis 1991 : il reste aujourd'hui 6 000 stations-service de proximité en France, contre 22 000 en 1991. Avec la fin du CPDC, ce sont 30 000 postes non délocalisables dans nos régions qui sont directement menacés. Cette décision est d'autant plus incompréhensible que les détaillants avaient obtenu, notamment grâce à la mobilisation de la Représentation nationale, un délai de 3 ans pour la mise aux normes, afin de pallier les retards de paiement d'un Comité déjà mis à mal par les baisses de subventions. Ce report entre en contradiction totale avec la suppression du CPDC. C'est pourquoi il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre pour garantir le traitement équitable des 2 200 dossiers en souffrance actuellement au CPDC et quelles solutions le Gouvernement entend trouver pour garantir sur le long terme un maillage territorial de détaillants de proximité, tout en les réengageant sur une dynamique d'investissements, notamment par l'équipement du pays en bornes de recharges électriques.

    Voir la question
  • Question écrite n° 69055 publiée le 18 novembre 2014
    emploi - emplois d'avenir - offres. accès

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le sujet des emplois d'avenir. Des dispositions prises par le Gouvernement facilitent en effet l'insertion professionnelle des jeunes âgés de 16 ans à 25 ans peu ou pas diplômés. Des mesures particulières ont quant à elle été mises en place afin de faciliter encore davantage l'accès à ces emplois pour les jeunes vivants dans les zones de revitalisation rurale (ZRR). Pour accéder à ces offres d'emplois, il existe plusieurs possibilités : en particulier grâce à la liaison effectuée par un agent Pôle emploi et grâce aux missions locales. Mais il s'avère que, malgré cela, des recruteurs, provenant notamment de zones rurales, peuvent encore rencontrer des difficultés quant à la diffusion de leurs offres d'emplois d'avenir. Il l'interroge donc sur l'éventuelle création de différentes interfaces permettant de relayer les offres des employeurs.

    Voir la question
  • Question écrite n° 67644 publiée le 28 octobre 2014
    régions - budget - vote. calendrier

    M. Benoist Apparu attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur la date du vote du budget des conseils régionaux. La réforme territoriale, discutée au Parlement en deuxième lecture, conduirait à des fusions de régions. Or le vote des budgets des conseils régionaux peut soit se tenir avant les élections de décembre soit être reporté après, notamment en mars. Dans ce cadre, des situations complexes peuvent apparaître dans le cas d'une nouvelle région issue de la fusion de deux régions, lorsque l'une a adopté son budget et l'autre non. C'est pourquoi il lui demande, afin d'éviter toute complication, s'il n'est pas souhaitable de prendre les mesures nécessaires pour que tous les budgets des conseils régionaux soient adoptés au même moment, avant les élections régionales.

    Voir la question
  • Question écrite n° 67281 publiée le 28 octobre 2014
    anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur l'attribution de la carte du combattant à 120 jours de présence en AFN inscrite dans son budget 2015. Si cela apparaît comme une véritable reconnaissance pour les militaires ayant servi ou servant en opération extérieure, les anciens combattant d'Afrique du Nord ne sont pas nos seuls soldats à avoir servi au-delà de nos frontières sous le drapeau français. En effet, en application de la loi n° 93-7 du 4 janvier 1993, les combattants de nombreuses opérations extérieures semblent remplir les conditions exigées pour obtenir cette carte. Il l'interroge donc sur l'éventuelle possibilité d'élargir ce droit à réparation au profit des anciens combattants des opérations extérieures.

    Voir la question
  • Réponse à la question écrite n° 8951 publiée le 28 octobre 2014
    collectivités territoriales - financement - financements croisés. application

    M. Benoist Apparu interroge Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique et lui demande de bien vouloir lui indiquer si les règles d'encadrement des financements croisés des collectivités locales en matière d'investissement, adoptées par la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, sont appelées à s'appliquer dès les budgets 2013.

    Voir la réponse publiée le 28 octobre 2014
  • Avis n° 2261 Tome I
    Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
    déposé le 9 octobre 2014, mis en ligne le 27 octobre 2014

    Budget : loi de finances 2015

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de la commission élargie n° 2

    Mardi 21 octobre 2014 - Séance de 17 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Action extérieure de l’État

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 octobre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015(Première partie)
    • 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 15 octobre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Projet de loi de finances pour 2015 :
    • - • Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Pierre Allossery, rapporteur pour avis, suppléé par M. Patrick Bloche, président) : 3
    • - • Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis) :
    • - Présences en réunion 20

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 56051 publiée le 7 octobre 2014
    élections et référendums - élections municipales - listes de candidats. mouvements politiques. affiliation. réglementation

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'attribution d'étiquette politique par les préfectures lors du dépôt des listes par les candidats aux élections municipales. En effet, lors des dernières élections municipales, de nombreux candidats ont manifesté leur mécontentement face au refus des préfets de retenir l'appellation "sans étiquette". Alors que certaines listes étaient volontairement affichées comme « sans étiquette » car regroupant des personnes de différentes tendances politiques - ce qui est souvent le cas dans les communes rurales où des équipes se constituent pour soutenir un projet au-delà des appartenances - l'administration a pris la décision d'attribuer une étiquette sans même consulter les candidats. Dans ce cadre, il lui demande donc s'il entend mettre un terme à cette pratique et souhaite connaître les mesures qu'il compte mettre en oeuvre pour permettre aux candidats de présenter des listes avec la mention « sans étiquette ».

    Voir la réponse publiée le 7 octobre 2014
  • Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Mercredi 17 septembre 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 57424 publiée le 16 septembre 2014
    enseignement - organisation - réforme territoriale. régions. rectorats. nombre

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'organisation de l'éducation nationale suite à la reforme territoriale. Actuellement, nous comptons 22 régions et 30 rectorats. La réforme territoriale prévoit la fusion de certaines régions et le passage de leur nombre de 22 à 14. Cela conduira inéluctablement à une nouvelle réflexion sur le découpage des rectorats académiques. C'est la raison pour laquelle il lui demande si le ministère a d'ores et déjà travaillé sur une nouvelle carte et, si oui, de lui en fournir les détails.

    Voir la réponse publiée le 16 septembre 2014
  • Question écrite n° 63592 publiée le 9 septembre 2014
    bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression

    M. Benoist Apparu attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la décision du Gouvernement de supprimer la bourse au mérite. En effet, en pleine vacances scolaires et à quelques semaines de la rentrée, les bacheliers boursiers sur critères sociaux ayant obtenu une mention très bien au baccalauréat ont appris avec colère qu'ils ne pourront plus bénéficier de la bourse au mérite d'un montant de 1 800 euros annuels, afin de financer leurs études supérieures. Cette mesure a été mise en place en 2009 par le gouvernement de François Fillon dans le but de promouvoir l'égalité des chances et de mieux aider les élèves méritants à poursuivre leurs études dans le supérieur. La suppression de cette bourse va sans aucun doute peser et pénalisera de nombreux bacheliers issus de milieux défavorisés qui ne pourront finalement pas suivre les études qu'ils souhaitaient faute de financement possible par leur famille. Il lui demande donc de bien vouloir revoir sa position sur le sujet ou de lui préciser, le cas échéant, ce qu'entend mettre en place le Gouvernement pour permettre aux bacheliers méritants de poursuivre au mieux leurs études supérieures.

    Voir la question
  • Réponse à la question écrite n° 47376 publiée le 26 août 2014
    impôts et taxes - taxe d'apprentissage - fonds collectés. répartition. conséquences

    M. Benoist Apparu attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social afin de lui faire part des inquiétudes des directeurs d'établissements scolaires concernant l'article 27 du projet de loi de finances rectificative pour 2013, qui prévoit de faire passer la part de la taxe d'apprentissage reversée aux régions de 42 % à « au moins 55 % ». Cette disposition conduisant à une hausse, si elle était mise en œuvre, diminuerait la part du barème de 25 % en moyenne dès 2015. Une telle baisse aurait de graves conséquences budgétaires sur les établissements de formation (CFA, lycées professionnels...), en les empêchant d'assurer certains enseignements technologiques et professionnels. Ces établissements jouent un rôle essentiel dans le domaine de l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi. En conséquence, il lui demande de préciser les intentions du Gouvernement sur ce dossier.

    Voir la réponse publiée le 26 août 2014
  • Question écrite n° 61679 publiée le 29 juillet 2014
    communes - urbanisme - droit de préemption. réglementation

    M. Benoist Apparu attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur le droit de préemption et plus précisément sur le processus de déclaration par le biais de l'imprimé CERFA n° 13644*01. Le droit de préemption commercial permet aux communes de racheter des fonds de commerces pour favoriser notamment l'émergence des types de commerces qu'elles jugent utiles. Très concrètement il s'agit également d'un outil permettant de freiner le développement de certaines activités pour assurer la diversité de l'offre nécessaire. Or le processus de déclaration par le biais de l'imprimé CERFA n° 13644*01 ne permet pas aux maires de se prononcer en toute connaissance de cause, en effet aucune rubrique n'y est prévue pour renseigner l'identité et l'activité de l'acquéreur du fonds de commerce. Aussi, afin d'éclairer la prise de décision sur la préemption ou non du bien, il serait bien de voir ajouter dans ce formulaire la section cadastrale pour mieux localiser le bien, les coordonnées de l'acquéreur et la nouvelle activité envisagée. Dans ce cadre, il la prie de bien vouloir lui indiquer les intentions du Gouvernement en la matière.

    Voir la question

Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire de la Commission nationale chargée de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux
  • Mandats locaux en cours

    • Maire de Châlons-en-Champagne, Marne
  • Mandats intercommunaux

    • Vice-président de la communauté d'agglomération de Châlons en Champagne

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 13e législature : Élu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 23/07/2009 (Nomination comme membre du Gouvernement)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 17/06/2012 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement en remplacement de) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 01/07/2009 au 23/07/2009 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
        • du 28/10/2008 au 23/07/2009 (Membre)
  • Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles

    • Secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme
      • du 23/06/2009 au 13/11/2010
    • Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
      • du 14/11/2010 au 22/02/2012
    • Ministre Ministère chargé du logement
      • du 22/02/2012 au 10/05/2012

Retour haut de pageImprimer