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M. Philippe Meunier

Rhône (13e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 16 mars 1966 à Bron (Rhône)
  • Directeur de cabinet
Suppléant
  • Mme Christiane Guicherd
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Philippe Meunier

Union pour un Mouvement Populaire

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    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : DéfenseVoir la vidéo

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    Commission des finances : Exécution des crédits de la défense pour 2013 : MM. Pierre de Villiers, Laurent Collet-Billon et Jean-Paul BodinVoir la vidéo

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    2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 11 jusqu'à )Voir la vidéo

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 66831 publiée le 21 octobre 2014
    énergie et carburants - énergie photovoltaïque - réglementation. perspectives

    M. Philippe Meunier demande à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie les raisons qui expliquent qu'il n'ait pas pu être apporté réponse à sa question n° 40467 du 22 octobre 2013, renouvelée à trois reprises. Pourtant, la réponse à cette question intéresse nombre de producteurs photovoltaïques et permettrait d'éclaircir les conditions dans lesquelles EDF ou ses filiales ont pu obtenir des PTF pour leurs projets dans les semaines ayant précédé l'adoption, par décret, du moratoire souhaité par le Gouvernement. Ainsi, il l'interroge sur les conditions d'entrée en vigueur du « moratoire » résultant du décret n° 2010-1510 du 9 décembre 2010, décret suspendant l'obligation d'achat d'électricité et impactant les conditions de raccordement au réseau électrique pour les porteurs de projets photovoltaïques n'ayant pas été en mesure de notifier au gestionnaire de réseau leur acceptation de la proposition technique et financière (PTF) de raccordement au réseau à la date du 2 décembre 2010. En effet, de nombreux observateurs se sont montrés surpris de la rapidité avec laquelle les dossiers de demande de raccordement déposés par EDF ou ses filiales, dont EDF EN, semblent avoir pu être traités. Aussi, semble-t-il nécessaire de dissiper les doutes ou soupçons laissant craindre une rupture du principe d'égalité de traitement des usagers dans l'exercice de leur droit au raccordement aux réseaux électriques. En conséquence, il lui demande de lui apporter les informations sur les six points suivants pour toutes les demandes de raccordement au réseau électrique de projets photovoltaïques, déposées auprès des gestionnaires de réseau électrique, par EDF ou ses filiales (notamment EDF EN), depuis la date du 1er janvier 2010 : identification du projet photovoltaïque ; identité du gestionnaire du réseau auprès duquel la demande a été déposée ; date de dépôt de la demande complète de raccordement ; date d'entrée en file d'attente du projet ; date de notification de la PTF (proposition technique et financière) par le gestionnaire de réseau au demandeur ; date de notification de l'acceptation de la PTF par le demandeur au gestionnaire de réseau. Il est entendu que cette question porte essentiellement sur des éléments de chronologie et non sur des aspects couverts par le secret commercial ou industriel.

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  • Question écrite n° 47274 publiée le 31 décembre 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    étrangers - immigration - intégration. rapports. coût

    M. Philippe Meunier appelle l'attention de M. le Premier ministre à la suite de la publication des cinq rapports consacrés à l'intégration en France. Il lui demande qui a commandé ces rapport, selon quels critères il a été procédé à la composition des cinq groupes de travail thématiques et quel pour quel montant.

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  • Question écrite n° 47273 publiée le 31 décembre 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    établissements de santé - centres hospitaliers - praticiens intérimaires. coût

    M. Philippe Meunier appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le coût exorbitant de l'intérim à l'hôpital. Selon un rapport parlementaire récent, l'intérim coûte 500 millions d'euros par an aux établissements. Aujourd'hui, ces quelque 6 000 intérimaires des hôpitaux peuvent gagner jusqu'à 15 000 euros par mois, et en moyenne 2,5 fois plus qu'un praticien hospitalier salarié de même formation. Il lui demande donc les mesures qu'elle entend prendre afin de mettre fin à cette « surenchère salariale », de la part de candidats qui « mettent en concurrence les établissements » peu attractifs parce qu'isolés ou peu prestigieux.

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  • Réponse à la question écrite n° 40510 publiée le 21 octobre 2014
    État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations

    M. Philippe Meunier appelle l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur le récent rapport de la Cour des comptes concernant « l'organisation territoriale de l'État ». Afin de clarifier et simplifier les compétences entre l'État et les collectivités locales, la Cour recommande de « distinguer clairement le rôle de l'État et celui des collectivités locales dans la gestion des politiques de cohésion sociale et de la ville ». Il lui demande ses intentions en la matière.

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  • Question écrite n° 38509 publiée le 24 septembre 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    urbanisme - PLU - enquête publique. réglementation

    M. Philippe Meunier demande à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement s'il est possible, ou non, de recourir à une enquête publique complémentaire dans le cadre de la procédure d'élaboration d'un PLU. En effet, en matière de PLU, la jurisprudence (CE, 12 mars 2010, Lille métropole, n° 312108) ne permet d'apporter, postérieurement à l'enquête publique, qu'uniquement des modifications mineures au projet (qui ne remettent pas en cause son économie générale) et qui procèdent de l'enquête publique (avis, observations du public, rapport du commissaire-enquêteur). En cas de modifications substantielles, le juge administratif impose la tenue d'une nouvelle enquête publique, après que les modifications envisagées aient été arrêtées par l'organe délibérant (CE, 14 mars 2003, ass. synd. du lotissement des rives du Rhône, n° 235421). La question est de savoir si cette nouvelle enquête publique, exigée par la jurisprudence, peut être organisée sous la forme de l'enquête complémentaire « portant sur les avantages et inconvénients de ces modifications pour le projet et pour l'environnement », désormais prévue par les dispositions des articles L. 123-14-II et R. 123-23 du code de l'environnement. Dans l'affirmative, il lui demande s'il est requis que l'assemblée délibérante arrête formellement, par délibération, un nouveau projet de PLU, et si ce nouveau projet de PLU est soumis pour avis à l'ensemble des personnes publiques associées en application de l'article L. 123-9 du code de l'urbanisme. Par ailleurs, il lui demande si la commune ou l'EPCI compétent est considéré comme la « personne responsable du plan » au sens de l'article L. 123-14-II du code de l'environnement, et si son organe délibérant doit expressément, par délibération, décider de demander l'ouverture d'une telle enquête publique complémentaire. Il lui demande enfin, si dans un tel cas de figure, l'organisation d'une enquête publique complémentaire au sens de l'article L. 123-14-II du code de l'environnement implique systématiquement l'obligation, d'une part, d'actualiser l'évaluation environnementale du PLU et, d'autre part, de saisir pour avis l'autorité environnementale compétente.

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  • Question écrite n° 38437 publiée le 24 septembre 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    sports - football - exonération. perspectives

    M. Philippe Meunier interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur le fait que les clubs de football pourraient faire l'objet d'une exception à l'obligation faite aux entreprises de verser une taxe à 75 % sur les salaires dépassant le million d'euros. Aussi, il lui demande les raisons pour lesquelles le foot pourrait constituer une exception au versement de cette taxe.

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  • Question écrite n° 36354 publiée le 27 août 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    politique sociale - personnes sans domicile fixe - statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur les sans domicile en France. Selon l'Insee, il y avait 141 500 personnes sans domicile en France en 2012. Ce chiffre serait en hausse de 50 % depuis 2001. Il lui demande si ce chiffre tient compte des demandeurs d'asile venant d'Europe de l'Est et habitant dans les "bidonvilles".

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  • Question écrite n° 29867 publiée le 18 juin 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    santé - accès aux soins - aide médicale de l'État. bénéficiaires

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'aide médicale d'État (AME). Le budget de l'AME ne cesse de croître chaque année pour atteindre 850 millions d'euros en 2011. Il souhaiterait connaître le nombre de bénéficiaires et le budget consacré à l'AME depuis sa création en 2000.

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  • Question écrite n° 20902 publiée le 12 mars 2013
    renouvelée le 21 octobre 2014
    sécurité sociale - carte - Sesam Vitale. utilisation. réglementation. officines de pharmacie

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la non-utilisation de la carte Vitale par certains pharmaciens. Il lui demande si un pharmacien peut refuser à un patient non habituel de bénéficier du tiers-payant sous prétexte que le praticien devrait alors créer un dossier.

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  • Question écrite n° 12657 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur le nombre de logements de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12640 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le nombre de logements de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12634 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation, sur le nombre de véhicules de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12627 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le nombre de véhicules de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12619 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, sur le nombre de véhicules de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12602 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur le nombre de véhicules de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12601 publiée le 4 décembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques

    M. Philippe Meunier interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le nombre de véhicules de fonction attribués aux personnels de l'ensemble de ses administrations.

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  • Question écrite n° 12161 publiée le 27 novembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la lutte contre l'exclusion numérique. Il lui demande quels seront les moyens consacrés par l'État en 2013 pour favoriser le développement de la 3G.

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  • Question écrite n° 11984 publiée le 27 novembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - Premier ministre : personnel - cabinet. effectifs. coût

    M. Philippe Meunier interroge M. le Premier ministre sur la composition de son cabinet. Afin de répondre aux exigences de transparence et de rigueur financières affirmées par le Président de la République, il souhaiterait connaître le nombre de collaborateurs qui composent son cabinet ainsi que le montant détaillé tant en personnel qu'en fonctionnement des coûts de ce cabinet.

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  • Question écrite n° 11980 publiée le 27 novembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs. coût

    M. Philippe Meunier interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la composition de son cabinet. Afin de répondre aux exigences de transparence et de rigueur financières affirmées par le Président de la République, il souhaiterait connaître le nombre de collaborateurs qui composent le cabinet du ministre ainsi que le montant détaillé tant en personnel qu'en fonctionnement des coûts de ce cabinet.

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  • Question écrite n° 11979 publiée le 27 novembre 2012
    renouvelée le 21 octobre 2014
    ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs. coût

    M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la composition de son cabinet. Afin de répondre aux exigences de transparence et de rigueur financières affirmées par le Président de la République, il souhaiterait connaître le nombre de collaborateurs qui composent le cabinet du ministre ainsi que le montant détaillé tant en personnel qu'en fonctionnement des coûts de ce cabinet.

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre de la délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire
  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre suppléant du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
    • Membre suppléant du Conseil national du bruit
  • Mandats locaux en cours

    • Membre du conseil régional (Rhône-Alpes)

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 13e législature : Élu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la défense nationale et des forces armées
        • du 10/11/2009 au 12/11/2009 (Membre)
      • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
        • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
      • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
        • du 01/07/2009 au 09/11/2009 (Membre)
        • du 13/11/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
        • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
        • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
      • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
        • du 24/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
        • du 12/12/2012 au 24/05/2013 (Membre)

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