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M. Gérard Bapt

Haute-Garonne (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 4 février 1946 à Saint-Étienne (Loire)
  • Médecin cardiologue
Suppléant
  • M. Bertrand Monthubert
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Gérard Bapt

Socialiste, républicain et citoyen

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Séance publique

    1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 15 à 20 (adt 2949))Voir la vidéo

    1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 15 à 20 (adt 2949))

  • Commission

    Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)Voir la vidéo

    Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)

  • Commission

    Commission des affaires sociales : M. Lionel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'InVS et de l'EPRUS est envisagéeVoir la vidéo

    Commission des affaires sociales : M. Lionel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'InVS et de l'EPRUS est envisagée

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  • Travaux récents

  • Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 février 2015 - Séance de 21 heures

    • - Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales

    Mardi 17 février 2015 - Séance de 17 heures

    • - 2
    • - Présences en réunion

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  • Question écrite n° 74052 publiée le 17 février 2015
    famille - divorce - garde des enfants. situation des pères. disparités de traitement

    M. Gérard Bapt attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la situation des pères dans le contexte de garde alternée qui, bien qu'ils bénéficient du partage des allocations familiales, rencontrent d'importants obstacles dans de nombreux domaines du fait que leurs enfants n'apparaissent pas sur leur dossier Caf. En effet, il apparaît que la situation des allocataires n'est pas conforme à leur réalité dans la mesure où ils ne sont pas reconnus au même titre que les mères par les services de prestations sociales. Dans la majorité des cas c'est la mère de l'enfant qui fait la déclaration auprès de ces services et les pères ont le chiffre 0 inscrit devant l'intitulé du nombre d'enfants sur leur fiche d'allocataire ce qui ne correspond pas à la réalité puisqu'ils partagent la garde et l'autorité parentale de l'enfant avec la mère. Les conséquences de cette situation sont nombreuses et placent la très grande majorité d'entre eux dans des impasses. À titre d'exemple, ils ne peuvent percevoir une partie de l'AJE (quand la séparation survient avant les 3 ans de l'enfant) alors que la garde alternée est mise en place, ou encore ils ne perçoivent pas une part de la prime de rentrée scolaire, ou ne peuvent accéder à un logement dans le parc des logements sociaux alors qu'ils reçoivent leurs enfants la moitié de l'année, ou ne se voient pas appliquer le coefficient par enfant pour le RSA l'enfant n'étant pas considéré « à charge » ou encore l'APL. La liste peut encore s'allonger d'exemples qui montrent une cruelle absence de reconnaissance, ce qui ne manque pas dans bien des cas d'alimenter des conflits dont les enfants sont les premiers à pâtir. L'amélioration du dispositif à ce sujet auprès des services de la Caf ne représenterait pourtant pas un coût supplémentaire ; comme tel est le cas pour les allocations familiales il suffirait d'équilibrer les déclarations sur les dossiers des deux parents. Il souhaite en conséquence connaître les intentions du ministère sur cette question du partage de l'ensemble des droits, véritable mise en acte de l'équité entre les statuts des parents, au service du principe de l'égalité des citoyens devant la loi.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 février 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. croissance, activité et égalité des chances économiques
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales

    Lundi 2 février 2015 - Séance de 16 heures 30

    • - Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (Mme Monique Iborra, rapporteure)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 21 janvier 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Véronique Massonneau visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie (n° 2435) (Mme Véronique Massonneau, rapporteure)
    • - Informations relatives à la Commission
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 17 décembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 3 décembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Beaugrand, directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014

    • 1. Décès de M. Jacques Barrot
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Surveillance des filières djihadistes
    • 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Rapport n° 2414 déposé le 1 décembre 2014, mis en ligne le 1 décembre 2014

    Sécurité sociale : loi de financement 2015

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 décembre 2014

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 57 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mercredi 26 novembre 2014 - Séance de 17 heures

    • - Nominations de parlementaires dans des instances scientifiques 2
    • - Audition de l'Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT), M. Denis Randet, délégué général 3
    • - Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation » 12
    • - Drones et sécurité nucléaire 16

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  • Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 26 novembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Ameisen, médecin et rechercheur dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée par le Président de la République
    • - 22
    • - 34

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  • Rapport n° 2362 déposé le 18 novembre 2014, mis en ligne le 25 novembre 2014

    Sécurité sociale : loi de financement 2015

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 novembre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 novembre 2014

    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 novembre 2014

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Rapport n° 2384 déposé le 20 novembre 2014, mis en ligne le 21 novembre 2014

    Sécurité sociale : loi de financement 2015

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales

    Jeudi 20 novembre 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen en nouvelle lecture, ouvert à la presse, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2361) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat, et Mme Marie Françoise Clergeau, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

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  • Question écrite n° 69154 publiée le 18 novembre 2014
    mort - suicide - lutte et prévention

    M. Gérard Bapt attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur l'impérieuse nécessité de faire de la prévention du suicide une priorité nationale. Selon l'OMS, 800 000 personnes se suicident chaque année dans le monde, soit un suicide toutes les 40 secondes, une « tragédie » qui pourrait être évitée par des actions de prévention efficaces à déployer par les pouvoirs publics nationaux. La France se situe au-dessus de la moyenne mondiale avec 10 093 suicides en 2012, soit 14,9 pour 100 000 personnes, un des taux les plus élevés d'Europe. Le taux de suicide des hommes de plus de 70 ans se situe à un niveau particulièrement élevé : 54 pour 100 000 hommes. 220 000 tentatives de suicide sont également recensées tous les ans, conduisant à une prise en charge dans les services d'urgence. La moitié d'entre elles débouche sur une hospitalisation. Dans notre pays, la société tout entière est mobilisée contre le suicide et y consacre d'importants moyens financiers et humains. Parmi les facteurs de risque individuels relevés par le rapport de l'OMS, la douleur et les maladies chroniques doivent particulièrement nous alerter pour un accompagnement adapté de ces situations face à la médiatisation des revendications de suicide dit « assisté ». Par conséquent, et dans le droit fil de l'installation de l'Observatoire national du suicide il y a un an, il lui demande de bien vouloir lui indiquer s'il est dans ses intentions d'œuvrer pour que la prévention du suicide devienne une grande cause nationale, comme l'a recommandé le Conseil économique, social et environnemental (CESE), dans un important avis rendu en février 2013.

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Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire de la Commission des comptes de la sécurité sociale
    • Membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
    • Membre titulaire du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
    • Membre titulaire du Haut Conseil du financement de la protection sociale
  • Mandats locaux en cours

    • Premier Adjoint au Maire de Saint-Jean, Haute-Garonne

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 6e législature : Élu le 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
        • 7e législature : Réélu le 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
        • 8e législature : Réélu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 08/07/1986 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
        • 8e législature : Réélu le 28/09/1986 - Mandat du 29/09/1986 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Gérard Bapt) au 14/05/1988 (Fin de législature)
        • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
        • 11e législature : Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la production et des échanges
        • du 14/01/1998 au 16/01/1998 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 22/05/2010 au 17/06/2010 (Membre)
        • du 11/01/2011 au 18/07/2011 (Membre)
        • du 28/06/2012 au 11/02/2014 (Membre)
      • Commission des affaires économiques
        • du 05/05/2010 au 05/05/2010 (Membre)
      • Commission des affaires étrangères
        • du 04/04/1989 au 04/04/1989 (Membre)
        • du 21/07/2009 au 23/07/2009 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 04/04/1986 au 05/06/1986 (Membre)
        • du 05/06/1986 au 08/07/1986 (Membre)
        • du 08/10/1986 au 15/04/1987 (Membre)
        • du 15/04/1987 au 14/05/1988 (Membre)
        • du 23/06/1988 au 06/07/1988 (Membre)
        • du 07/07/1988 au 03/04/1989 (Membre)
        • du 05/04/1989 au 11/04/1989 (Membre)
        • du 12/04/1989 au 01/04/1993 (Membre)
        • du 13/06/1997 au 13/01/1998 (Membre)
        • du 17/01/1998 au 07/04/1998 (Membre)
        • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 20/07/2009 (Membre)
        • du 24/07/2009 au 04/05/2010 (Membre)
        • du 06/05/2010 au 21/05/2010 (Membre)
        • du 18/06/2010 au 10/01/2011 (Membre)
        • du 19/07/2011 au 19/06/2012 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 12/02/2014 au 12/02/2014 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
        • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
        • du 15/01/2003 au 21/07/2003 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
        • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
        • du 10/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
        • du 30/03/2010 au 17/02/2010 (Membre)
        • du 31/03/2010 au 17/02/2010 (Secrétaire)
      • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
        • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • Office parlementaire
      • Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
        • du 21/01/2003 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 26/07/2007 au 15/06/2009 (Vice-Président)
        • du 26/07/2007 au 15/06/2009 (Membre)
      • Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
        • du 17/10/1997 au 29/10/1997 (Membre désigné par les groupes)
        • du 30/10/1997 au 01/01/2001 (Secrétaire)
        • du 30/10/1997 au 01/01/2001 (Membre désigné par les groupes)

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