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M. Gérard Bapt

Haute-Garonne (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 4 février 1946 à Saint-Étienne (Loire)
  • Médecin cardiologue
Suppléant
  • M. Bertrand Monthubert
Contact

Gérard Bapt

Socialiste, républicain et citoyen

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Actualité

  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Commission

    Permanence des soins : Fédération hospitalière de France ; Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; Association des départements de FranceVoir la vidéo

    Permanence des soins : Fédération hospitalière de France ; Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; Association des départements de France

  • Commission

    Commission des affaires européennes : Perturbateurs endocriniens (rapport)Voir la vidéo

    Commission des affaires européennes : Perturbateurs endocriniens (rapport)

  • Séance publique

    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladieVoir la vidéo

    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie

  • Commission

    Permanence des soins : M. Jean-Loup Durousset, pdt de la FHP ; M. Patrick Pelloux, pdt de l'Association des médecins urgentistes ; M. Pierre de Haas, pdt de la Fédération Française des maisons et pôles de santéVoir la vidéo

    Permanence des soins : M. Jean-Loup Durousset, pdt de la FHP ; M. Patrick Pelloux, pdt de l'Association des médecins urgentistes ; M. Pierre de Haas, pdt de la Fédération Française des maisons et pôles de santé

  • Commission

    Permanence des soins : M. Jean-Loup Durousset, pdt de la FHP ; M. Patrick Pelloux, pdt de l'Association des médecins urgentistes ; M. Pierre de Haas, pdt de la Fédération Française des maisons et pôles de santéVoir la vidéo

    Permanence des soins : M. Jean-Loup Durousset, pdt de la FHP ; M. Patrick Pelloux, pdt de l'Association des médecins urgentistes ; M. Pierre de Haas, pdt de la Fédération Française des maisons et pôles de santé

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  • Travaux récents

  • Réponse à la question écrite n° 7016 publiée le 1 avril 2014
    déchets, pollution et nuisances - air - substances dangereuses. informations. contrôle

    M. Gérard Bapt attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur un certain nombre d'articles parus dans des revues scientifiques spécialisées ayant trait aux "mystérieuses traînées dans le ciel" plus connues sous le nom de <em>chemtrails.</em> En effet officiellement ces trainées sont considérées comme des traces de condensation laissées par les avions mais les scientifiques qui ont étudié la question mettent en avant le fait que les traces de condensation sont identifiables à des altitudes élevées de l'ordre de 10 000 mètres et que celles-ci se résorbent rapidement alors que les <em>chemtrails</em> apparaissent à des altitudes plus basses entre 2 000 et 5 000 mètres et s'estompent très lentement. Certains émettent l'hypothèse qu'il s'agirait là d'épandage de produits chimiques provoquant d'ailleurs des maladies respiratoires chez les populations survolées et que les appareils concernés sont des avions militaires sans aucune identification possible, écartant ainsi la piste des appareils civils qui ne seraient donc pas concernés par ces traces. C'est pourquoi il souhaite savoir si des études ont été diligentées par les services du ministère permettant d'apporter des réponses précises aux questions légitimement posées.

    Voir la réponse publiée le 1 avril 2014
  • Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des affaires européennes

    Mardi 25 février 2014 - Séance de 14 heures

    • - Examen du rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2014

    • 1. Conditions de vente à distance des livres
    • 2. Objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 12 février 2014 - Séance de 10 heures

    • - Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (n° 1718) (Mme Laurence Dumont, rapporteure)
    • - Examen de la proposition de loi organique de MM. Patrice Martin-Lalande, Maurice Leroy et Gilles Carrez et plusieurs de leurs collègues, créant des objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie (ORDAM) (n° 13) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
    • - Information relative à la Commission

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2014

    • 1. Encadrement de l’utilisation des produits phytosanitaires
    • 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mardi 21 janvier 2014 - Séance de 00 heures

    • - Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Mardi 21 janvier 2014 - Séance de 00 heures

    • - Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

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  • Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 janvier 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 janvier 2014

    • 1. Agriculture, alimentation et forêt
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Réponse à la question écrite n° 7090 publiée le 7 janvier 2014
    enseignement secondaire - programmes - italien. apprentissage. modalités

    M. Gérard Bapt attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation des élèves étudiants l'italien en langue vivante II qui jusqu'à maintenant bénéficiaient de la gratuité de l'enseignement du CNED lorsqu'ils étaient scolarisés dans un lycée ou l'italien n'était pas enseigné. Cette convention signée il y a une quinzaine d'années entre le ministère de l'éducation nationale et le CNED n'est depuis cette année plus appliquée ce qui oblige les familles d'élèves de plus de seize ans à régler des frais s'ils veulent poursuivre cet enseignement de cours à distance. Cette situation est très préjudiciable dans la mesure où les programmes des nouveaux bac professionnels à deux langues obligent certains des élèves à suivre cet enseignement. Il souhaite en conséquence savoir si le ministère à l'intention de reconduire cette convention signée avec le CNED permettant ainsi aux familles et aux élèves concernés de poursuivre dans de bonnes conditions ce qu'ils ont engagé.

    Voir la réponse publiée le 7 janvier 2014
  • Réponse à la question écrite n° 40050 publiée le 24 décembre 2013
    enseignement supérieur : personnel - vacataires - étudiants. statut

    M. Gérard Bapt attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les termes du décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 concernant le recrutement des vacataires qualifiés pour les retraités de l'enseignement supérieur. En effet, dans l'article 3 de ce décret, est précisé qu'il n'est pas possible pour les établissements de recruter en tant qu'agent temporaire vacataire un enseignant qui exerçait dans l'établissement concerné au moment de son départ à la retraite. Au-delà du fait que cette disposition peut empêcher l'établissement d'embaucher des personnes qualifiées dans leur domaine, cette disposition peut paraître discriminatoire puisque les autres salariés, notamment dans le régime général, peuvent cumuler leur retraite avec un emploi, sans que soit tenu en compte leur affectation au moment de leur départ. Or, actuellement, ce décret gène le fonctionnement de la formation en faculté des sports (STAPS) pour un domaine spécifique que sont les activités de pleine nature et en particulier pour le vol libre (parapente, deltaplane). En effet, la formation universitaire en faculté des sports exige une double compétence et qualification pour répondre aux objectifs de formation : il faut être diplômé STAPS ou professeur EPS et diplômé par la jeunesse et sport (brevet d'État). Ces conditions sont difficiles à réunir sauf dans le cas d'enseignants à la retraite ayant déjà assuré cette formation et ayant une grande disponibilité adaptable à la demande en fonction des conditions météorologiques. C'est pourquoi il souhaite savoir à quels termes cette modification sera effective et si, dans l'attente, il est envisageable de permettre des décisions dérogatoires pour les activités physiques de pleine nature, laissées à l'initiative du président de l'université en fonction du contexte local de formation.

    Voir la réponse publiée le 24 décembre 2013
  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 décembre 2013

    • 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 2. Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 11 décembre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (n° 1325) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
    • - Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (n° 1336) (M. Olivier Véran, rapporteur)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires sociales

    Mercredi 4 décembre 2013 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Giorgi, président du Comité économique des produits de santé
    • - Informations relatives à la commission
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1594 déposé le 2 décembre 2013, mis en ligne le 2 décembre 2013

    Sécurité sociale : loi de financement 2014

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales

    Lundi 2 décembre 2013 - Séance de 15 heures

    • - Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1593) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
    • - Présences en réunion

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2013

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité socialepour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 25 novembre 2013

    • 1. projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 novembre 2013

    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

    Voir le compte rendu

  • Rapport n° 1564 déposé le 20 novembre 2013, mis en ligne le 22 novembre 2013

    Sécurité sociale : loi de financement 2014

    Voir le document - Voir le dossier législatif

Fonctions

  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    • Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre titulaire de la Commission des comptes de la sécurité sociale
    • Membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
    • Membre titulaire du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
    • Membre titulaire du Haut Conseil du financement de la protection sociale
  • Mandats locaux en cours

    • Premier Adjoint au Maire de Saint-Jean, Haute-Garonne

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Mandat de député
        • 6e législature : Élu le 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
        • 7e législature : Réélu le 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
        • 8e législature : Réélu le 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 08/07/1986 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
        • 8e législature : Réélu le 28/09/1986 - Mandat du 29/09/1986 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Gérard Bapt) au 14/05/1988 (Fin de législature)
        • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
        • 11e législature : Réélu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
        • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
        • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
    • Commission permanente
      • Commission de la production et des échanges
        • du 14/01/1998 au 16/01/1998 (Membre)
      • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
        • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
      • Commission des affaires sociales
        • du 22/05/2010 au 17/06/2010 (Membre)
        • du 11/01/2011 au 18/07/2011 (Membre)
        • du 28/06/2012 au 11/02/2014 (Membre)
      • Commission des affaires économiques
        • du 05/05/2010 au 05/05/2010 (Membre)
      • Commission des affaires étrangères
        • du 04/04/1989 au 04/04/1989 (Membre)
        • du 21/07/2009 au 23/07/2009 (Membre)
      • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
        • du 04/04/1986 au 05/06/1986 (Membre)
        • du 05/06/1986 au 08/07/1986 (Membre)
        • du 08/10/1986 au 15/04/1987 (Membre)
        • du 15/04/1987 au 14/05/1988 (Membre)
        • du 23/06/1988 au 06/07/1988 (Membre)
        • du 07/07/1988 au 03/04/1989 (Membre)
        • du 05/04/1989 au 11/04/1989 (Membre)
        • du 12/04/1989 au 01/04/1993 (Membre)
        • du 13/06/1997 au 13/01/1998 (Membre)
        • du 17/01/1998 au 07/04/1998 (Membre)
        • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
        • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 27/06/2007 au 20/07/2009 (Membre)
        • du 24/07/2009 au 04/05/2010 (Membre)
        • du 06/05/2010 au 21/05/2010 (Membre)
        • du 18/06/2010 au 10/01/2011 (Membre)
        • du 19/07/2011 au 19/06/2012 (Membre)
      • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
        • du 12/02/2014 au 12/02/2014 (Membre)
    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
        • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
        • du 15/01/2003 au 21/07/2003 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
        • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)
      • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
        • du 10/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
        • du 30/03/2010 au 17/02/2010 (Membre)
        • du 31/03/2010 au 17/02/2010 (Secrétaire)
      • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
        • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • Office parlementaire
      • Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
        • du 21/01/2003 au 19/06/2007 (Membre)
        • du 26/07/2007 au 15/06/2009 (Vice-Président)
        • du 26/07/2007 au 15/06/2009 (Membre)
      • Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
        • du 17/10/1997 au 29/10/1997 (Membre désigné par les groupes)
        • du 30/10/1997 au 01/01/2001 (Secrétaire)
        • du 30/10/1997 au 01/01/2001 (Membre désigné par les groupes)

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